Elle déclare commercialiser ses produits notamment sous les marques "DERHY" et "RENE DERHY", auprès de grossistes et de boutiques de détail ainsi que sur son site internet accessible à l'adresse www.derhy.com

E demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 2 juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Dechy a délivré à M.

Un mémoire enregistré le 4 juillet 2022 a été produit par la commune de Dechy.

VU 1O, LA REQUETE, ENREGISTREE LE 11 JUIN 1978 AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT SOUS LE NO 13 342, PRESENTEE PAR L'ASSOCIATION "COMITE DE DEFENSE DES INTERETS DES HABITANTS DE DECHY - SIN-LE-NOBLE

que le SIADS a organisé une procédure d'appel d'offres ouvert ayant fait l'objet d'une publication au BOAMP, du 30 avril 2003, pour la réhabilitation du réseau d'assainissement de la rue Victor Hugo à Dechy

solaires, sur un terrain situé au lieu-dit Le Bessot à Dettey.

Sur la fin de non-recevoir opposée par la commune de Dechy : 2.

Le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon, par jugement en date du 05/07/2023, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SAS DEPHY GROUP [Adresse 1] RCS B 899543235

Le déféré a été communiqué aux délégués et suppléants du conseil municipal de la commune de Dechy qui n'ont pas produit de mémoire.

Le 15 décembre 2010, la SARL DECHY AMBULANCES a bénéficié d'un plan de redressement.

départemental des territoires de Saône-et-Loire à sa demande de copie des critères d'attribution du plan de chasse concernant les cervidés pour l'unité de gestion Saint-Eugène Saint-Bérain-sous-Sanvigne Dettey

ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL POUR LES UNITES DE ROOST WARENDIN-DECHY-ORCHIES-PONT A MARCQ DE LA PDC DU DOUAISIS

PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE PDC DU DOUAISIS REGROUPANT LES SITES DE DISTRIBUTION DE ROOST WARENDIN, DECHY, ORCHIES, PONT A MARCQ

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline C..., demeurant à Dechy (Nord), ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 décembre

territoire français, a refusé de lui accorder un délai de départ volontaire, a interdit son retour sur le territoire français pour une durée de deux ans et l'a assigné à résidence dans la commune de Dechy

la commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels du Nord a décidé de ne pas modifier le coefficient de localisation applicable aux parcelles AE2 et AE14 de la commune de Dechy

#Jules Dethier Équipement SA tegen Jules Dassy en Sovam SPRL.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Cour du travail de Liège - België.

. # Jules Dethier Équipement SA contro Jules Dassy e Sovam SPRL. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Cour du travail de Liège - Belgio. # Salvaguardia dei diritti dei lavoratori in caso di trasferimento