Eric, avoués à la Cour assisté de Me Bertrand WATTEZ, avocat au barreau de HAZEBROUCK (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 3051 du 29/ 03/ 2011) INTIMÉE Madame Christelle

==--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS —===ooo§ooo===--- JUGEMENT D'ADOPTION PLÉNIÈRE La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, assistée de Christelle

==--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS —===ooo§ooo===--- JUGEMENT D'ADOPTION PLÉNIÈRE La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, assistée de Christelle

.-62490 VITRY EN ARTOIS représenté par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Christel Y...

DU 05/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 07858 Jugement (No 09/ 02614) rendu le 20 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : MZ/ VV APPELANTE Madame Christelle

BEAUVALET, avocat au barreau de l’EURE COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile LAGEOIS, Présidente d’audience Madame Anne-Caroline HAGTORN, Juge Madame Marie THUBERT-FONTAINE, Juge GREFFIERE

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

No 11/ 01373 AFFAIRE : Cécile X... C/ Me Cosme Z...-Mandataire liquidateur de GNG CONSEIL ...

Tony 1..., ; Mme Cécile 2..., ; M. Pascal 3..., ; M. Dominique 4..., ; Mme Frédérique 5..., ; Mme Jeanine 6..., ; Mme Christèle DE LA 7..., ; M. Patrick 8..., ; M. Serge 9..., ; M.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Cécile YOUL-PAILHES, Président de Chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Philippe X... à Mme Christelle Y...au titre de l'entretien de l'éducation de leur enfant commun sera fixée à la somme de 500 euros par mois. Sur les autres demandes de Mme Christelle Y...

social du tribunal judiciaire de Grenoble en date du 22 décembre 2023 suivant déclaration d'appel du 05 septembre 2024 APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Cécile

avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12858 du 04/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Christelle

Notification le : 07 juillet 2025 Copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire + CCC à : - Maître Virginie BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU CCC - Maître Cécile

L5 - 98849 NOUMEA CEDEX représentée à l'audience par Mme Chrystel X..., COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Décembre 2013, en audience publique, devant la cour composée

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 20 Juin 2011 APPELANTE : Mme Cécile Y... épouse X...

.-98800 NOUMEA Melle Christelle Marie-Michèle X... née le 30 Juin 1980 à NOUMEA (98800) demeurant...-98800 NOUMEA Melle Valérie Marie Michèle X...

.-59199 BRUILLE ST AMAND représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Armand AUDEGOND, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE Madame Chrystèle Z...