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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 4-8b
67f0be032b128a29976857aa
4 avril 2025
4 avril 2025
N° Portalis DBVB-V-B7H-BK6I7 [8] C/ [6] Copie exécutoire délivrée le : 4/04/2025 à : - Me Guillaume EVRARD, avocat au barreau de GRASSE - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
6364bae9e405357f749ea810
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Rôle N° RG 22/12545 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBJQ [K] [I] C/ CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI - Madame [K] [I]
Source officielleChambre 4-8b
67f0bdff2b128a2997685774
4 avril 2025
4 avril 2025
[F] [C] - Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du pôle social du TJ de [Localité 5] en date du 22 Décembre 2023, enregistré au répertoire
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201181
12 novembre 2020
12 novembre 2020
P..., de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, avocat du conseil départemental du Pas-de-Calais, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 septembre 2020 où
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201211
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Vieillard, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller, Mme Ceccaldi, avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le
Source officiellecomm
6079d67c9ba5988459c5b5df
13 novembre 1972
13 novembre 1972
SUR LES PREMIER ET DEUXIEME MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 5 DECEMBRE 1970) AYANT CONDAMNE X..., CAUTION SOLIDAIRE DE LA SOCIETE CECCALDI, A PAYER LA DETTE DE CELLE-CI
Source officielleChambre 4-8
627f48b6551627057d32de6a
13 mai 2022
13 mai 2022
Rôle N° RG 21/02907 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHAI3 Société [4] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Xavier BONTOUX - Me Stéphane CECCALDI Décision
Source officielleChambre 4-8b
686ca82e202006593453d494
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[U] [W] Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] en date du 10 Octobre 2023,enregistré au répertoire
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2514724_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
A..., représentée par Me Ceccaldi, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet de police a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre, à titre
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b29
9 janvier 2008
9 janvier 2008
.-83370 SAINT AYGULF représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT, avocat
Source officielleChambre 1
6686f2dfe74459e0c7ed811d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l’ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE D’UNE PART ; DÉFENDERESSES : S.A.
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58ca0
5 juin 1984
5 juin 1984
X... et Mme Montanier, conseillers, et que l'arrêt a été prononcé publiquement par M. le conseiller Ceccaldi qui a signé la minute ; que ces énonciations impliquent que le président a été empêché et qu'ainsi
Source officielleChambre 4-8
627f48bb551627057d32de9a
13 mai 2022
13 mai 2022
[Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI - Me Véronique BENTZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du Tribunal Judiciaire
Source officielleChambre 4-8b
6538b3397ffc2c8318edfe60
24 octobre 2023
24 octobre 2023
DBVB-V-B7F-BHW6K [D] [H] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2023 à : - Me Noëlle ROUVIER-DUFAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
6974bcc6cdc6046d478b5ce0
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Portalis DBVB-V-B7H-BMJUE [Y] [N] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Barbara MACCHI-TUKOV, avocat au barreau de NICE Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 1-6
65a0e7175bbe450008b2cc2c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COGEN Société LA CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - SELARL ABEILLE & ASSOCIES -Me Chrystelle ARNAULT -SELASU CECCALDI STÉPHANE - SARL ATORI AVOCATS
Source officielleChambre 4-8
5fd9751a8f6673629f7249e5
29 janvier 2020
29 janvier 2020
DBVB-V-B7C-BDQHF [R] [Z] C/ Organisme CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène BAU, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
627f48ba551627057d32de94
13 mai 2022
13 mai 2022
Rôle N° RG 21/15283 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJ2X [K] [R] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thibaud VIDAL - Me Stéphane CECCALDI Décision déférée
Source officielle14e Chambre
603323ecb95ea99587694df0
20 septembre 2017
20 septembre 2017
ALPES-MARITIMES C/ SAS MANPOWER FRANCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
6032867a42844fba2f285c5a
17 janvier 2018
17 janvier 2018
CPAM DU VAR C/ Société LES TRAVAUX DU MIDI MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI
Source officiellePage 3 sur 91