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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6034c652014015b13c199475
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Suivant déclaration en date du 25 juillet 2013, la société Best Automobile a interjeté appel de cette décision devant la cour d'appel de Versailles.
Source officielleRéférés
675a12cc3bace64ddb46b962
15 octobre 2024
15 octobre 2024
la société BEST FOOD à la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société BEST FOOD aux entiers dépens, en ce compris ceux de la mise en demeure préalable
Source officielleService des référés
66fc3d8b2416523b9959b889
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DEMANDERESSE La Société BEST INVESTMENT GROUP Société de droit ghanéen [Adresse 5] [Localité 3] / GHANA représentée par Me Ludovic HUET, avocat au barreau de PARIS - #C2123, avocat postulant et par
Source officielleChambre 4-1
6688ddf4676b73dd81b96bf6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
a demandé à la cour de : Recevoir la société Best Of Sécurity Solutions en son appel.
Source officielle14e chambre
5fdca1512e372c05741af067
8 novembre 2018
8 novembre 2018
société Le Best à payer à la Selarl ML Conseils représentée par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200128
2 février 2012
2 février 2012
CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 octobre 2010), que M. et Mme X..., qui avaient consenti un bail commercial à la société Best
Source officielleDROIT COMMUN
69d04c2ecdc6046d470a3a92
3 avril 2026
3 avril 2026
La société BEST AUTOMOBILE a réglé le problème du rétroviseur mais pas le bruit.
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3e6d3290e00e0e7a04
15 avril 2025
15 avril 2025
Un contrat de gérance-mandat a été conclu le 28 avril 2017 entre la société Best Inn et M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007629575
11 janvier 1993
11 janvier 1993
Waquet, Farge, Hazan, avocat de la société anonyme GEORGES BEST, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2506368_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le désistement de la SAS Best Shop est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleService des Référés
64af98df049d5c05db173134
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Par acte du 26/02/2021, la société Best Holiday a formé opposition devant le tribunal judiciaire de Grenoble.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6811aeb181f47e994feb266f
29 avril 2025
29 avril 2025
[P] [T] a été embauché selon contrat de travail à compter du 18 janvier 2016 en qualité de responsable d'agence par la Sas Geser Best.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f980b40ea89248182ad949
8 avril 2025
8 avril 2025
La SAS ONE FOOD et la SAS BEST FOOD n'ont pas constitué avocat.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210455
21 juin 2018
21 juin 2018
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR débouté la SARL BEST INTERIM de son recours, d'AVOIR validé les chefs de redressement, d'AVOIR condamné la SARL BEST
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2506365_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Le désistement de la SAS Best Shop étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle3ème Chambre
671b35782edfb0b58c05ecb3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
euros - condamné la SAS Best Aménagements à payer, après compensation, à M.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c296edcdc6046d47c5abcc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DEMANDEUR : * SAS BEST CARS,, [Adresse 1], Comparante, représentée par Monsieur, [M], [K], dûment mandaté, * Monsieur, [D], [E],, [Adresse 1], président de la SAS BEST CARS, est non comparant.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be7d
30 mai 2008
30 mai 2008
par la SAS BEST CONCEPT à l'ASSEDIC des indemnités de chômage payées à M.
Source officielle12e chambre
5fdeb1c89b9b418342301338
26 juin 2018
26 juin 2018
LTD C/ SARL OGON DESIGNS SAS BEST OF TV Décision déférée à la cour: Ordonnance rendue le 22 Février 2018 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 12 N° RG : 17/4679
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949ba
4 juin 2020
4 juin 2020
L... pris en sa qualité de mandataire judiciaire et encore de liquidateur de la liquidation judiciaire de la SARL BEST PIZZA [...] [...]
Source officiellePage 3 sur 278
BEUSTE, Jean-Paul, Bernard
16/06/2026
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SELARL D'HUISSIER DE JUSTICE JERÔME BEUSTE
31/05/2026
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BEUSTE, Alexandre, Gabriel
21/11/2025
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BEUSTE THOMAS OPHTALMOLOGIE
07/11/2025
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SELARL D'HUISSIER DE JUSTICE JERÔME BEUSTE
30/05/2025
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