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155 résultats pour « Alexandre VIGNOLI »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

SCHIRANO 1987 Nuoro   Luisa SCIALDONE 1984 Vitulazio Caterina SCIANNA 1982 Partinico Paola SEMONELLA 1974 Erba Alessandra SERPE 1976 Asti Ilaria SERPOLLI 1984 Foligno Oriana SEVERINO 1983 Buccinasco

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219392

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

Italy 21/09/2009 Vittorio MUSSOLIN 1930 Mariano MELIA 1935 Giuseppe CORRAO Born in 1935 Deceased in 2018 Heir Gaspare LI VIGNI 1971 Andrea COSTANZO Born in 1927 Deceased in 2014 Heirs Angela GIALLOMBARDO

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6811aea481f47e994feb25e7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

LE ROUX Me Alexandrine DUCLOUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire

Source officielle
CC

civ1

61372120cd580146773f1308

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

Viennois, rapporteur, M. Kuhnmunch, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613721d2cd580146773f7bde

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Alexandre M..., demeurant à Auae-Faaa (Polynésie française), 108) de M. Serge M..., demeurant à Auae-Faaa (Polynésie française), 118) de H...

Source officielle
CC

civ1

61372113cd580146773f0c86

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

PALIANI, président de l'association, 2°/ Monsieur Alexandre A..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), ..., "La Vallière", 3°/ Monsieur Robert B..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), ..., "La

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459635.20221209

Admin. suprême

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6b53e3bdd07789dbb0

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00515 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QC5M PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

68513ce05dbd1b5d65b63c1d

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

INDUSTRIELLES - SERI, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.S. ZYRCLOc/Association LA VILLARELLE

697d4a51cdc6046d47561686

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ZAGO, avocat au barreau de NICE Monsieur [C] [B] [Adresse 4] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE Madame [I] [G] [Adresse 6] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027800626

Admin. suprême

1 août 2013

1 août 2013

2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme A...B..., demeurant..., et la société en nom collectif (SNC) Pharmacie Cap Costières, dont le siège est Chemin du Mas de Vignoles

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a232b815c30a4df70be6

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le fait que le société Vignobles Dom Brial affirme que pendant les congés de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2004656_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

compter du 1er juillet 2019 ; - cette augmentation n'est pas justifiée, dès lors qu'il n'existe aucun transport en commun entre l'arrêt de bus de Vouvray Centre et la zone d'activité de l'Etang de Vignon

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103251_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

par courriel du 23 juillet 2020, elle a sollicité une réunion avec le président du syndicat des mobilités de Touraine et proposé l'application d'un taux différent sur la zone d'activité de l'Etang de Vignon

Source officielle
CC

civ1

613721d1cd580146773f7aae

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Basil, Alexander Y..., né le 6 juin 1913 à Athènes (Grèce), de nationalité grecque, 28/ Mme Laura Y... née X... le 3 mai 1916 à Athènes (Grèce), de nationalité grecque, demeurant tous deux 10 Néofytou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd94721

Appel

4 septembre 2019

4 septembre 2019

ayant pour avocat Me Gilbert ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245585

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

  Italie Vittorio RILLO 1942 Ostia Alessandro TOZZI Recours introduit le 26/02/2016 (RG 2428/2016)   Demandes de fixation de l’audience   : 26/02/2016 10/03/2021   Date de l’audience

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0d2c

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

(Var), 5°/ de Monsieur M..., Léon, Alexis VERGES, demeurant ... à Saint-Raphael (Var), 6°/ de Monsieur Alexandre B..., demeurant ...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102428_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 septembre 2021, la société civile d'exploitation viticole (SCEV) du château d'Eternes, représentée par Me Alexandre, demande au tribunal

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Italie Donatella COLLALTI 1970 Rome Nunziatina CAPPELLI 1970 Pescara Serafina CAVALIERE 1967 Lamezia Terme Alessandra CERRITELLI 1977 Castigline Della Pescaia Aureliana CINELLI 1971 Catanzaro Petronilla

Source officielle

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