[E] détenteur d'une autorisation de conduite du pont roulant.

Son fauteuil roulant électrique constituait donc pour lui un ersatz de mobilité naturelle lui permettant de se déplacer comme tout être humain.

X... un refus de prise en charge d'un fauteuil roulant à propulsion manuelle qui lui avait été médicalement prescrit en 1996 ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, 2 février 1998) a

sont retenues, à titre principal, de condamner la société Alstom transport SA (la « société Alstom Transport ») à la reprise des défauts affectant les logiciels de la totalité du parc de matériels roulants

AVOIR ETE VICTIMES D'UN VOL COMMIS DANS LEUR APPARTEMENT AU COURS DE LA NUIT DU 7 AU 8 AVRIL 1978 ; QU'ILS ONT PENSE QUE LE VOLEUR AVAIT ESCALADE LEUR BALCON PUIS SOULEVE DE L'EXTERIEUR LE VOLET ROULANT

Le fauteuil roulant est fait pour les personnes ne pouvant se déplacer sans une tierce personne, ce qui n’est pas le cas de Madame D...

à l'ESF de Tignes Val-Claret, que le bail à construction signé en 2009 entre la commune de Tignes et le syndicat local des moniteurs de ski français de Tignes Val-Claret ne concerne pas les tapis roulants

somme litigieuse ; que Monique Y... ne peut expliquer ces flux financiers par le fait qu'elle aurait " liquéfié " les salaires perçus par chèques par son mari du temps de son emploi à l'armurerie de Rohan

Il conclut par un avis favorable à la participation financière dans l'achat d'un fauteuil roulant électrique.

l'arrêté du 11 août 2020 par lequel le maire de la commune de Strasbourg ne s'est pas opposé à sa déclaration préalable, en tant qu'il impose une prescription relative à la mise en place de volets roulants

le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 405 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Rouhaud

Elle exposait avoir commandé et sous traité la pose d'un volet roulant pour la réalisation d'une promotion immobilière, chez M.

administrative, la suspension de l'arrêté du 29 septembre 2023 du maire de la commune de Chamaloc interdisant sur la voie communale n°1 chemin des Garandons la circulation des véhicules dont le poids total roulant

sur le montant de son indemnisation, réduit d'un quart son droit à indemnisation, alors, selon le moyen : 1 ) que la faute d'imprudence, "frisant l'inconscience", commise par l'automobiliste qui, roulant

blessé alors que, jouant sur les lieux d'un important chantier de voirie devant le domicile [...]                                       , il est monté sur un tuyau en fonte de près de 150 kg, qui, en roulant

harnais, la ceinture de sécurité n'étant pas suffisante ; doit être intégré le surcoût lié à l'acquisition d'un véhicule de plus grand gabarit pour lui permettre de transporter commodément le fauteuil roulant

Sur la nature des désordres allégués Madame et monsieur [Z] déplore un défaut d’isolation des volets roulants installés.

en compagnie de ses parents et de sa fratrie ; ils disposent d’un véhicule de 2014, acheté d’occasion, qui n’est pas assez grand pour permettre l’installation du nouveau fauteuil roulant électrique de