Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-122141
4 juin 2013
4 juin 2013
Le requérant affirme que ces conditions matérielles de détention ont provoqué chez lui une maladie des poumons. Aucun document médical n’est produit au dossier.
Source officielleREFERES 2ème Section
662fe0d0b89538338ecdcd69
29 avril 2024
29 avril 2024
située [Adresse 4] à [Localité 10] ; que la résidence contenait de l’amiante et a fait l’objet de travaux de désamiantage en 2015 ; que le 13 novembre 2007, Monsieur [C] [W] est décédé d’un cancer des poumons
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6879499364dcbd881bec92da
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Elle expose qu’elle a été en arrêt de travail du 21 novembre 2021 au 14 juin 2023 pour un cancer des poumons et a subi une lourde intervention le 21 novembre 2021, que ce n’est que le 22 juin 2023 que
Source officielle2ème chambre
DTA_2502263_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Mme B... fait valoir dans sa requête qu’elle souffre d’un cancer du poumon généralisé, qu’elle a déjà subi une première opération, que d’autres interventions sont programmées et qu’elle bénéficie d’un
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2600705_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Il a indiqué ne pas souhaiter se rendre au Maroc au motif qu’il souffre du poumon, sans donner de justificatif médical ni solliciter la délivrance d’un titre de séjour sur ce fondement.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301873_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B quitter l'hôpital le 17 mai 2022 sans traitement alors qu'il était atteint d'un œdème aux jambes lequel s'est propagé au poumon et au cœur ; - il résulte des pièces médicales produites et de la relation
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2525784_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En troisième et dernier lieu, s’il ressort des termes non-contestés de la requête et des pièces du dossier que le requérant a été hospitalisé le 6 novembre 2024 en raison d’un cancer du poumon, et qu’il
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031861460
6 janvier 2016
6 janvier 2016
janvier 1966 au 27 janvier 1967 et a séjourné, au cours de cette période, sur l'atoll de Mururoa pendant laquelle quatre tirs ont eu lieu ; qu'il est atteint d'un cancer du rectum et d'un cancer du poumon
Source officielle4ème chambre
DTA_2212104_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Alors que cette dernière est atteinte d'un cancer des poumons depuis 2020 et en arrêt maladie, il ressort des pièces du dossier, notamment de factures de cantines qui lui sont adressées ou encore de ses
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201659_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
A B présentait des difficultés respiratoires marquées par un encombrement constant de ses poumons dès son hospitalisation et qu'une désaturation à 70 % avait été constatée le 22 janvier 2018, il n'a été
Source officielle5e Chambre
61609e5b264c7ed035b03d69
27 mars 2014
27 mars 2014
décembre 2006 dans le cadre d'un bilan cardio vasculaire ,sans rapport évoqué avec une exposition à l'amiante ; *le compte-rendu d'un scanner thoracique pratiqué le 5 septembre 2011 mentionnant des poumons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00036
15 janvier 2014
15 janvier 2014
fiches de constats comportent des faux en écriture" et que par ailleurs 12 dossiers n'ont pas été restitué à savoir les dossiers suivants : ACCA de Verzeille, ACCA de Duilhac, ACCA de Roubia, ACCA de Poumas
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200860
28 mai 2009
28 mai 2009
qualité d'ouvrier de maintenance a déposé le 20 avril 2004, une déclaration de maladie professionnelle Tableau 30 B à laquelle se trouvait joint un certificat médical initial faisant état d'un cancer du poumon
Source officiellecr
613724e3cd58014677419358
15 mars 1990
15 mars 1990
constaté, en retirant le champ opératoire masquant la tête de l'enfant, que celui-ci ne respirait plus normalement ; qu'elle a alerté l'anesthésiste qui, après avoir vainement tenté d'insuffler les poumons
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2200248_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
C invoque le cancer du poumon dont il est atteint ainsi que la dégradation générale de son état de santé, il ne produit aucun élément de nature à établir que sa pathologie limiterait sa capacité de déplacement
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200528_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Mme A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200635_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Cancer du poumon. Cancer du côlon. Cancer des glandes salivaires. Cancer de l'œsophage. Cancer de l'estomac. Cancer du foie. Cancer de la vessie. Cancer de l'ovaire.
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2101229_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Pour contester le refus d'attribution de l'APA, Mme C se borne à rappeler qu'elle souffre de dépression ainsi que de douleurs aux mains et aux poumons, et précise que son état de santé ne lui permet plus
Source officielle3ème chambre
DTA_2100913_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Mme A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106056_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
A du fait de son cancer de la thyroïde et de son cancer du poumon et de ce que le CIVEN avait diligenté une expertise médicale pour évaluer ses préjudices, lui a accordé une provision de 20 000 euros et
Source officiellePage 29 sur 85