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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93ce3

Appel

27 juillet 2017

27 juillet 2017

LEPELTIER-DUREL, conseiller, déléguée par le premier président, et Ghislaine LEPELLEY, greffière. DÉCISION Nous, A.

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 02

68e88b2c3ea43407b9fb9d55

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

octobre 2025 N° RG 24/02984 - N° Portalis DBZS-W-B7I-XNMR DEMANDEUR : Monsieur [V] [N] [Adresse 2] [Localité 6], né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 9] (NORD) représenté par Me Caroline LETELLIER

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306237_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Mathieu Sauveplane, président, - Mme Céline Letellier, première conseillère. - Mme Emilie Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2023.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY02492_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002487_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 30 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000406_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2023. Le rapporteur, J-L. A Le président, T. Pfauwadel La greffière, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001127_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. Le rapporteur, J-L. A Le président, C. Sogno La greffière, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001141_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2023. Le rapporteur, J-L. A Le président, T. Pfauwadel La greffière, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2406911_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

B A, représenté par Me Letellier, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L.521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2300999_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 avril 2024, la métropole Nice Côte d’Azur, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de la SARL Papaya

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_1901617_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Par deux mémoires, enregistrés les 25 septembre 2019 et 5 décembre 2019, la communauté de communes du Pays de l'Ourcq, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et à la condamnation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2202475_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 août 2022, la métropole Nice Côte d'Azur, prise en la personne de son président en exercice, représentée par Me Letellier, conclut : - au rejet de la requête

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdaf68a0617868a32eed3fe

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

Gilles Grardel, avocat au barreau de Lille représentée par Me François Deleforge, avocat au barreau de Douai DÉFENDERESSE à la déclaration de saisine SCP Fonteyne Bosquillon de Jenlis Boudry Lesselin

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2126166_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

B E C, représenté par Me Lecellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la ministre des armées a refusé de lui accorder le bénéfice de la protection fonctionnelle ;

Source officielle
CC

civ2

607943449ba5988459c41ca4

Cassation

3 décembre 1975

3 décembre 1975

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, SUR UN PONT, DANS UNE AGGLOMERATION, L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR LEPELTIER A, EN LE DEPASSANT, HEURTE AVEC SON ARRIERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d5

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

X... livrait à la société Av'trade d'environ 7500 kg de letchis qui donnaient lieu à un règlement de la somme de 10   875 € par la société exportatrice.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02154

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., a été engagée le 6 novembre 1976 en qualité d'employée de bureau par le cabinet d'expertise Beaumont, devenu la société Beaumont Lecolier

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE03336_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Article 3 : L'État versera à Me Leperlier-Roy, avocate de M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

626a2f8471469e057d789b81

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

née le 31 mars 1964 à Saint Omer 10 rue de Laires 62134 LISBOURG Scea DE MONTREUIL RCS de Bernay 447 955 402 22 rue Gilbert Hué, Le Grand Mesnil 27390 MONTREUIL L'ARGILLE Scea LETELLIER

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f4d6d34da2cbdcd921c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[H] [K] [Adresse 13] [Localité 14] / FRANCE représenté par Me Caroline LETELLIER, avocat au barreau de LILLE Mme [D] [K], [Adresse 7] [Localité 15] / BELGIQUE représentée par Me Caroline LETELLIER, avocat

Source officielle

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