LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pierrette Z..., demeurant à Vineuil (LoiretCher), ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 mai

né le 01 Janvier 1936 à MOLTIFAO (20218) ... 20600 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Florence BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie

Civ., 2e 26 mai 2016, n° 14-29.358). En l'espèce, il ressort des débats que la SARL [3] ne conteste plus la créance actualisée par la caisse.

David Y..., 3 / de Mme Florence Y..., 4 / de Mme Jacqueline Z..., veuve Y..., demeurant tous ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

La salariée était condamnée aux dépens.Celle-ci a interjeté appel de cette décision le 27 mars 2006.DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES1) Celles de Madame Florence X..., salariée appelanteElle conclut à l'infirmation

, - débouté Mme Florence X... du surplus de ses demandes, - condamné l'APLPC à payer à Mme Florence X... la somme de 2.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, outre les

Achille Cardarelli habitait Florence jusqu'à son décès.

exécutoire délivrée le : à : Me Philippe HAGE Me Alain DE ANGELIS Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Arrêt de la chambre 1-3 de la sour d'appel d'[Localité 4] en date du 23 mai

Société ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT prise en sa succursale ERGO FRANCE, TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence

    Le 12 mars 2008, les services sociaux déposèrent un rapport devant le tribunal pour enfants de Florence.

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* * * Vu la décision du conseil de l'ordre des avocats du barreau de Paris en date du 6 mars 2023, qui après avoir constaté que M.

DISONS que le présent jugement sera joint et annexé au jugement du 19 mars 2024 qu’il rectifie.

B, 63100 Clermont-Ferrand, 7 / de Mlle Florence G..., demeurant 1, rue ..., 8 / de Mme Marie-Paule Y..., demeurant ..., 9 / de Mme Nathalie D..., demeurant ..., 10 / de Mme Laurence J..., épouse

, ordonné l'expulsion de la SCI de Florette ainsi que de tous occupants de son chef de l'immeuble sis [...] ; AUX MOTIFS PROPRES QU' « il est constant que le jugement du 25 mai 2011 dont il n'a pas été

2023 La cause a été entendue à l'audience du 13 mars 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Florence LOMBARD, Président, - Madame Raphaële LECESNE, Juge, - Madame Florence BISCH, Juge, assistés de : -

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mai deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

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