Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS. 22/07/2024

AS PIZZA 6ÈME représentée par son gérant domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Matthieu ALLARD de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au barreau de LYON, substitué par Me

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI. 15/04/2024

[H] [L] DIT [J] né le 16 Juillet 1995 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé [1], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Pascale SADOUX-ALLARD, avocat au barreau de BORDEAUX

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00074 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YTMY 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le02/04/2024 àla SELARL RACINE BORDEAUX Me Pascale SADOUX-ALLARD

ert de Noëlle KLEIN greffier lors du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 10 Août 2011 par Monsieur Igor Y..., élisant domicile au cabinet de Me Yoann ALLARD

[J] [E], 3°/ à la société Piscines Allard construction, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société AXA France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse

côté de "l'Hacienda", d'une villa "Aux Olivettes, d'un terrain derrière La Voile Rouge (pièce 2d) et, à Saint-Tropez, d'un appartement dans la résidence "Les Caraïbes", d'un immeuble au bout de la rue Allard

Jean X..., demeurant 6, place Allard à Royat (63130) ; M.

Didier ALLARD Vice procureur de la République, Assistés de Me Anne-Sophie Piston d'Eaubonne, Greffier. Délibérée par les mêmes Juges.

Pascal Allard et M. Pierre Bosche, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.Christophe Excoffier Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 avril 2026, la société HG Tacos, représentée par Me Allard, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’

Pascal Allard, M. Hervé Philippe et M. Pascal Weil. Délibéré le 10 décembre 2024 par les mêmes juges.

procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 octobre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, et Madame Fabienne ALLARD

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.