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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
651fa5ccc601f08318991a1b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 Septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marina IGELMAN, Conseiller chargé du
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0c8fd6229a4e589b6fa
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame Bettina MOREL, faisant fonction de Greffier DÉBATS : A l’audience du 23 Novembre 2023 sur rapport de Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe conformément aux dispositions de l’article
Source officielle2ème chambre section A
65b366291d7564000872e0a3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
] en date du 08 Juin 2023, N°18/02593 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Georges GAIDON, Président de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63b7ccd96b63637c907b7ade
5 janvier 2023
5 janvier 2023
805 du code de procédure civile).
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
635236a48c924eadffcc4772
20 octobre 2022
20 octobre 2022
805 du code de procédure civile).
Source officielle2ème Chambre civile
661d72e5082b40ce99b6ab8f
15 avril 2024
15 avril 2024
il est dit à l’article 455 du Code de procédure civile, [OW], [O] et [H] [BA] soutiennent que la SCI demanderesse ne soutient aucune prétention valable au sens des articles 4 et 80 du Code de procédure
Source officielleChambre sociale 4-3
671740836a24f8a713323d07
21 octobre 2024
21 octobre 2024
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère chargé
Source officielle17e chambre
653a071cd0451e8318d0ecd7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 décembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie PRACHE, Président chargé du
Source officielle18° chambre 3ème section
67081b0389f19e8c50f8d190
10 octobre 2024
10 octobre 2024
805 du code de procédure civile.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66216057c8ec436236de9808
18 avril 2024
18 avril 2024
Madame Bettina MOREL, faisant fonction de Greffier DÉBATS : A l’audience du 22 Février 2024 sur rapport de Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe conformément aux dispositions de l’article
Source officielle1/2/1 nationalité A
6706c987f1d01e3c86f08235
9 octobre 2024
9 octobre 2024
En vertu de l'article 1045-2, alinéa 3 du code de procédure civile, « à peine d'irrecevabilité, la requête est accompagnée d'un exemplaire du formulaire mentionné à l'article 1045-1, des pièces produites
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
63d37adbd1bc2605de4b4ba4
25 janvier 2023
25 janvier 2023
805 du code de procédure civile.
Source officielleChambre civile Section 1
6866138727f49a37ec714ef0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LIBERTAE-JURIS AVOCATS, avocate au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6360ca673c369c7f74996efa
28 octobre 2022
28 octobre 2022
450 du code de procédure civile
Source officielle14e chambre
651fa5cdc601f08318991a1f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
par l'article 695 du code de procédure civile.
Source officielle1ère ch. civile
6350e51e42150aadff23dd58
19 octobre 2022
19 octobre 2022
700 du code de procédure civile ; - condamné la Sci l'Epi d'or aux dépens.
Source officielle4e chambre 2e section
627b564176c5d9057df8033e
10 mai 2022
10 mai 2022
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Mars 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président,entendue
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cf2cdc6046d47c03979
8 janvier 2026
8 janvier 2026
805 du code de procédure civile).
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cfacdc6046d47c03b4e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
805 du code de procédure civile).
Source officielleChambre A - Commerciale
6a16835dcdc6046d471183a3
26 mai 2026
26 mai 2026
Les prêts n° 801, 802, 803, 804, 863, 321, 809 et 810 ont fait l'objet d'avenants du 31 juillet 2009. M. [E] et M.
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