Sabatina SINISI 1922 Italian Turin 2. Maria TIANI 1951 Italian Turin 3. Rosanna TIANI 1953 Italian Turin 4. Sabina TIANI 1956 Italian Turin 5. Vincenza TIANI 1959 Italian Turin 6.

    La requérante est devenue propriétaire le 8 mai 1992 d’un appartement à Turin, qui était loué à P.S. 9.

Turot, Maître des requêtes, - les observations de la S.C.P. Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de M. Raymond X..., - les conclusions de M. Y....

PROFIT DU PERSONNEL DU "SERVICE FRUITS ET LEGUMES" POUR LES HEURES EFFECTUEES EN DEHORS DE L'HORAIRE GENERAL DES AUTRES SERVICES DE L'ETABLISSEMENT ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE GOULET-TUROIN

convention collective de la métallurgie de la région parisienne, 1134 du Code civil et L. 122-6 du Code du travail ; Attendu que la Société Parisienne des Anciens Etablissements Barbier, Benard et Turenne

sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que, le 20 septembre 1985, Mlle Evelyne X..., célibataire majeure, s'est inscrite comme élève à l'école internationale d'hôtesses Tunon

X, objet d'un mandat d'arrêt émis le 23 mars 2004 par le juge des enquêtes préliminaires au tribunal de Turin pour des faits d'infractions à la législation sur les stupéfiants, dénonciations calomnieuse

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juin 2024, Mme D B, représentée par Me Turot, demande au tribunal de prononcer la décharge de l'obligation de payer la somme de 2 724 225,63

Pasqualino Maurizio X..., demeurant Minturno Latina, via Monte, Vodice 18, Turin (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1996 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit

(Moselle), à la Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège est 33, place Turenne à Thionville (Moselle), au Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine, dont le siège est 33, place du Marché à

Turan, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1993 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de M.

I D, à la SCI Turenne, à Mme F K, à la SCI Claude Triquet, à la SCI Amandine, à M. C A, à M.

Les affaires Murray Robert, Twomey, Nelson, Turner et Mitchard concernent le droit des requérants d’obtenir l’indemnité de mère veuve, en vertu de l’article 37 du Social Security and Benefits Act 1992.

domiciliée [Adresse 6] Madame [W] [Z] épouse [H], née le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 7], de nationalité Française, demeurant et domiciliée [Adresse 1] Représentés tous deux par Maître James TURNER

Rôle N° RG 19/16573 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFCOD [X] [O] [Z] [V] épouse [O] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me James TURNER

Jean-Pierre XH..., agence BNP Turenne, demeurant à Paris (3e), ..., 14°/ M.

    Le 21 mars 1961, les requérants interjetèrent appel des deux jugements devant la section des baux ruraux de la cour d’appel de Turin.

Türkiye 05/03/2019 Servet BALKAN 15/11/1990 Mehmet Fatih İÇER Former judge HSYK decision 11. 17330/19 Turan v.