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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2002629_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
de services effectuée à titre onéreux, au sens de cette disposition, la mise à disposition d'un cheval par son propriétaire, assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée, à l'organisateur d'une course hippique
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02167_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
B dans le milieu hippique et à la circonstance qu'il a continué à mettre à disposition de la société son expérience ; - en estimant que la rémunération de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6ff
15 mai 2012
15 mai 2012
A... est soigneur-palefrenier, ce qui différencie ses tâches, notamment pendant une épreuve sportive hippique, de celles des moniteurs d'équitation ; Il n'est donc pas établi, mais seulement affirmé
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201421_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
B... soutient que l’infraction relève de sa vie privée, il n’en demeure pas moins qu’elle a été commise sur son lieu de travail, dans un contexte en lien direct avec le domaine des courses hippiques, et
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00814_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Toutefois, les documents généraux produits, à savoir le dossier statistique de la commune d'Hirson où se situe seulement une partie des immeubles loués faisant notamment état des difficultés économiques
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00706_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
B exploite un centre hippique. Cette construction massive, en surplomb, limitrophe de la propriété de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10299
21 octobre 2020
21 octobre 2020
, ont formé le pourvoi n° P 19-13.520 contre l'arrêt rendu le 3 octobre 2018 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Hirou
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200891
4 juin 2015
4 juin 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat aux Conseils, pour la société Hirou, ès qualités et la société Le Fruit à pain.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10142
15 février 2023
15 février 2023
[L], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société CP pompes funèbres, venant en remplacement de la société Louis et Laurent Hirou, 2°/ à la société Laurent Mayon, société d'exercice libéral
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6549e30bbc1a528318e0972f
6 novembre 2023
6 novembre 2023
GESDOM société en liquidation judiciaires, représentée par la SARL HIROU mandataire liquidateur [Adresse 1] [Localité 8] défaillante S.A.R.L.
Source officiellesoc
6079b0bc9ba5988459c4fd38
12 juin 1980
12 juin 1980
ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE LA SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A VERSE EN 1975 UNE PRIME FORFAITAIRE DE PANIER A CEUX DE SES SALARIES QUI AVAIENT ASSURE LE SERVICE DES REUNIONS HIPPIQUES
Source officielleciv1
60794cae9ba5988459c46736
10 octobre 1995
10 octobre 1995
X... a gagné la somme de 1 495 777 francs en jouant la bonne combinaison du " Quinté plus " à l'occasion d'une course hippique, qui s'est déroulée le 8 janvier 1991 à Cagnes-sur-Mer ; que M. d'Onofrio
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006116
30 avril 2007
30 avril 2007
refusant la qualité d'organisation syndicale représentative sur le plan national dans le secteur des centres équestres, ainsi que des décisions du même jour reconnaissant cette qualité au groupement hippique
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472515.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
administratif d'Amiens de prononcer la décharge et subsidiairement la réduction des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie dans les rôles de la commune de Hirson
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2504576_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
décision en date du 24 janvier 2025 par laquelle le chef du service central des courses et jeux n'a pas émis un avis favorable à sa demande d'autorisation d'exploiter un poste d'enregistrement de paris hippiques
Source officiellecomm
61372107cd580146773f0639
24 octobre 1989
24 octobre 1989
emprunté, au même titre que son mari, une somme de 320 000 francs "pour les besoins généraux de trésorerie" et qu'elle disposait d'un compte bancaire personnel portant cependant l'intitulé "Cercle hippique
Source officiellesoc
613721afcd580146773f6153
6 février 1992
6 février 1992
Ernest X..., 2°/ de Mme Ernest X..., demeurant ensemble à Anymartin-Rieux, Hirson (Aisne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleciv1
6137265fcd580146774250fc
27 janvier 1998
27 janvier 1998
Y..., respectivement exploitant et administrateur d'un centre d'entraînement hippique, le soin d'assurer pour son compte la qualification d'un cheval de course ; qu'il a versé à cet effet le 13 juin 1990
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6364bbeae405357f749eac39
3 novembre 2022
3 novembre 2022
AMAZON FRANCE LOGISTIQUE, représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Olivier FOURMY, Premier Président de chambre, assisté
Source officielleChambre sociale 4-4
6981910ecdc6046d47b64964
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Localité 1] AERIENNE Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Coralie JAMOIS de la SELARL Littler France, avocat au barreau
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