Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
64d721183f645ad96951bab4
11 août 2023
11 août 2023
D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 11] N° RG 22/02312 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GU66 Copies le : 11/08/23 à la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE
Source officielleChambre des Urgences
6618cf157935f50008be440f
10 avril 2024
10 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Alexis DEVAUCHELLE Me Maud LHOMMÉDÉ ARRÊT du : 10 AVRIL 2024 n° : N° RG 23/01714 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G2LN
Source officielleChambre Commerciale
661a20344cfa010008a2d813
11 avril 2024
11 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/04/2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Estelle GARNIER la SELARL
Source officielleRéférés
66ff85c1a4ff9ec259c097e0
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COMPTA EXPERT [Localité 11] C/ [X] [J] [N] [C] Expéditions le : 02 OCTOBRE 2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELASU RFI AVOCAT chambre des urgences 24/869
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9483a
19 décembre 2019
19 décembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/12/2019 Me Alexis DEVAUCHELLE la SELARL [...]
Source officielleChambre Commerciale
6879d5fd2db7cac9e5eb49dd
17 juillet 2025
17 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/07/2025 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Elisabeth MERCY ARRÊT
Source officielleDeuxième Chambre Civile
68eea85622996ce544830b77
9 octobre 2025
9 octobre 2025
10], demeurant [Adresse 1] et décédée le 5 décembre 2024 à [Localité 9] (95) Monsieur [Y] [Z], né le 01 Juillet 1982 à [Localité 6] (BELGIQUE), demeurant [Adresse 1] représentés par Me Marion DESPLANCHE
Source officielleRETENTIONS
6524ea15018877831839967f
7 octobre 2023
7 octobre 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline DESPLANCHES
Source officielleRETENTIONS
67777dae37d114ca7b851540
2 janvier 2025
2 janvier 2025
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline DESPLANCHES
Source officielleRETENTIONS
66c826145372bffe8256306f
21 août 2024
21 août 2024
procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline DESPLANCHES
Source officielleRETENTIONS
6710aa59be64d7e51024501c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline DESPLANCHES
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689badb840cd0f0b3d0131e7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Madame [U] [D], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [O] [K], en date du 21 mai 2025 Cindy DESPLANCHE
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a05
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/01/25 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94835
19 décembre 2019
19 décembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/12/2019 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 19 DECEMBRE 2019 No : 405
Source officielleChambre Sociale
626b817dd1fb03057d9a51f4
28 avril 2022
28 avril 2022
APPELANTE : SAS APAVE PARISIENNE SAS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 17 rue Salneuve 75017 PARIS représentée par Me Valerie DESPLANQUES
Source officielle1ère Chambre D
60329907b9f5fe0d9991840c
21 décembre 2017
21 décembre 2017
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre Madame Marie CONTE, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle1ère Chambre D
6032dbff4772ed5056662c0c
16 novembre 2017
16 novembre 2017
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre Madame Marie CONTE, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller Greffier : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle1ère Chambre D
6033008aa70bfd73324bf6d9
19 octobre 2017
19 octobre 2017
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre Madame Marie CONTE, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle1ère Chambre D
6033b6571da5eb69c6f8d63e
20 avril 2017
20 avril 2017
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE L'affaire mise en délibéré au 23/03/2017 a été prorogée au 30/03/2017, 06/04/17 puis au 20 avril 2017.
Source officielle1ère Chambre D
5fda09b231e0734c421a007b
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePage 28 sur 109