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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372361cd58014677409050
8 juillet 1999
8 juillet 1999
pourvoi formé par le Directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre, domicilié ..., en cassation du jugement rendu le 16 avril 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois
Source officielleChambre Commerciale
64bb73430d42fcd969e7ced5
21 juillet 2023
21 juillet 2023
la SELARL DEREC la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 21 JUILLET 2023 N° : 136 - 23 N° RG 22/02735 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GV45 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS
Source officielleRéférés
67003949c34eb4cc8579d800
1 octobre 2024
1 octobre 2024
5] Madame [C] [J] [Z] épouse [M], ès-qualités de représentante légale de sa fille mineure [T] [M], née le [Date naissance 3] 2022 à [Localité 11], demeurant [Adresse 5] représentées par Me Agnès BLOISE
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949e0
20 août 2020
20 août 2020
Par ordonnance du 14 mars 2019, le Président du tribunal de commerce de Blois a fait droit à cette demande, et désigné Maître Y...
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304384_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Le maire de Blois fait valoir que le bâtiment situé 26 boulevard Daniel Dupuis, cadastré section DI n° 86, dont M.
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008044089
27 juillet 2001
27 juillet 2001
d'Etat d'annuler le jugement en date du 19 décembre 2000 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a, à la demande de Mme X..., annulé son élection en qualité de conseiller général du canton de Blois
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6a1e6656cdc6046d47cabcc8
29 mai 2026
29 mai 2026
[H] [K] Pole social du TJ de BLOIS ORDONNANCE DU : 29 MAI 2026 Minute n° N° RG 26/00666 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HL6J DÉCISION DE LA COUR : DÉSISTEMENT Décision de première instance :
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeec2
8 mars 1989
8 mars 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jocelyne B... épouse Y..., demeurant Choussy (Loir-et-Cher), Contres, en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Blois
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeec4
8 mars 1989
8 mars 1989
demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), 3°/ Monsieur DAVID A..., demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Blois
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2303697_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
directrice académique des services de l'éducation nationale de Loir-et-Cher du 12 juillet 2023 rejetant sa demande de dérogation à la carte scolaire et l'inscription de son fils C B au collège Bégon de Blois
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2002732_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
requête, enregistrée le 5 août 2020, Mme A B, représentée par Me Toubale, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le centre hospitalier Simone Veil de Blois
Source officielle4ème Chambre civile
69d96a78cdc6046d47d099b7
8 avril 2026
8 avril 2026
ETUDE GENEALOGIQUE BLAISE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lauriane PAQUIS, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience de Mise en état tenue le 08 Avril 2026 Par
Source officielleciv1
6137209fcd580146773ec8e2
7 juillet 1970
7 juillet 1970
ENGAGEE A UN AUTRE TITRE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A, SUR L'ACTION EN REPARATION DE SON PREJUDICE ENGAGEE PAR CASTINGO, VICTIME D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT AVAIT ETE DECLARE RESPONSABLE BLAISE
Source officiellesoc
613722b7cd580146774008e3
12 juin 1996
12 juin 1996
Jean-Marc X..., demeurant ... aux Boeufs, 78990 Elancourt, en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1994 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit du Collège Blaise Y..
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90163
19 février 2026
19 février 2026
la société Jean-Michel Jeannet Requête n° : 713/25 Ordonnance n° : 90163 du 19 février 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Natoptic, ayant la SCP Yves et Blaise
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008260756
7 juin 2006
7 juin 2006
Blaise X... A ; Vu la demande, enregistrée le 4 octobre 2002 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Blaise X...
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2404012_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
tribunal d'annuler la décision du 14 mars 2024 par laquelle la commission académique d'appel de Versailles a maintenu la sanction d'exclusion définitive prononcée par le conseil disciplinaire du collège Blaise
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2300438_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Hérault) demande au juge des référés, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, de désigner un expert en vue d'examiner l'état de l'immeuble situé 17, rue Saint-Blaise
Source officielleChambre Civile
6684eafaa0de54ff609f7f28
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[B] devant le tribunal de grande instance de Blois en réparation des préjudices subis résultant de l'abus de droit commis par ce dernier.
Source officielleChambre des Urgences
68130506e66d7f6b7b71ed73
23 avril 2025
23 avril 2025
Par jugement du 19 avril 2023, le Tribunal Judiciaire de BLOIS a : - débouté M. [M] de l'ensemble de ses demandes formées à l'encontre de l'Agent judiciaire de l'Etat ; - débouté M.
Source officiellePage 28 sur 359
BLOISE & Co
11/06/2026
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MATHIEU-BLOISE, Frédéric, Jacques, Frédéric, MATHIEU-BLOISE
06/02/2026
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BLOISE, Dimitri-Mehdi
16/01/2026
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BLOISEC
26/11/2025
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BLOISEC
04/11/2025
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