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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2200617_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
tribunal d'annuler l'arrêté du 17 décembre 2021 par lequel le maire de Beauvais a décidé de restrictions à la circulation et au stationnement des véhicules et des piétons sur une partie de l'avenue Blaise
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200512
19 mai 2022
19 mai 2022
Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la [2] [2] Pyrénées-Gascogne, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de MM.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90626
13 juin 2024
13 juin 2024
Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [Z], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, la société Le Moulin, ayant la SCP Yves et Blaise
Source officielle5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000030853945
3 juillet 2015
3 juillet 2015
des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi n° 91-47 du 10 juillet 1991, le versement d'une somme de 3 000 euros au profit de la SCP Yves et Blaise
Source officielle1ère Chambre
DTA_2214422_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
moteur, au préjudice de privation de jouissance de leur bateau pendant la durée des réparations et au préjudice économique correspondant au coût de la location de leur emplacement de ponton du port de Blain
Source officiellesoc
613721b2cd580146773f6378
15 avril 1992
15 avril 1992
Blaise s'était placée en congé maladie pour état dépressif réactionnel le 1er octobre 1988, soit trois jours après la notification de la rétrogradation, d'autre part, que la salariée avait immédiatement
Source officielle1ère Chambre
63b546c5c9018405dfcaaccc
3 janvier 2023
3 janvier 2023
DE LA BLAINE PARTIES EN CAUSE : Madame [F] [N] née le 20 Juin 1986 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane BILLAUDEL de la SELARL FAVOULET - BILLAUDEL - DODANE,
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000028266479
22 juin 2012
22 juin 2012
Centre hospitalier spécialisé (CHS) « le Pont Piétin » à Blain (Loire-Atlantique) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes des Pays-de-la-Loire. n° 64262.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500440_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 9 septembre 2025, il est indiqué que, par décision du 28 août 2025, le comptable du Service des Impôts des Entreprises (SIE) Blachon a prononcé le remboursement
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025115869
30 décembre 2011
30 décembre 2011
intervenir, les titres de séjour qu'ils sollicitent ou, à titre subsidiaire, une autorisation provisoire de séjour ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 500 euros, à verser à la SCP Yves et Blaise
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453056.20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
sa qualité de curatrice, demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de mettre à la charge du département de l'Hérault la somme de 3 000 euros à verser à son avocat, la SCP Yves et Blaise
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90583
4 avril 2013
4 avril 2013
.-06. 670 SAINT-BLAISE représenté par Maître Christian BOITEL, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Nina TROMBETTA, avocat au Barreau de NICE INTIMES DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204395_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires respectivement enregistrées les 10 août 2022 et 20 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Blaise, demande au tribunal :
Source officielle4ème chambre
DTA_2204403_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A B, représenté par Me Blaise, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la préfète de la Gironde sur sa demande de titre de séjour formulée le 24 février
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10204
27 septembre 2016
27 septembre 2016
liquidateur certifiant quant à lui n'en détenir aucune et ne pouvant se voir imposer la preuve, négative et donc impossible, du contraire, étant ajouté qu'il ressort du propre courrier du conseil blaisois
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d9f
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Y...de ses demandes en remboursement d'un appareil photo numérique, du prix de gants et d'un blouson moto, de frais vétérinaires et de la moitié des loyers de la période de novembre 2002 à août 2003 ;
Source officiellecr
61372619cd58014677422f0f
20 mai 2003
20 mai 2003
magasin LIDL ont été retrouvés de nombreux lambeaux de peau parcheminée avec doigts complets et ongles, ainsi que la présence sur le trajet de lambeaux de vêtements en partie détruits, pantalon, slip, blouson
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007791685
17 mars 1993
17 mars 1993
DE BLAIN dont le siège est ... ; 53°) l'O.G.E.C. BLANCHE DE CASTILLE dont le siège est ... ; 54°) l'O.G.E.C. DE BOUAYE dont le siège est ... ; 55°) l'O.G.E.C.
Source officiellesoc
6137240ecd58014677411a7b
14 mai 2003
14 mai 2003
X..., en dépit du fait que l'intéressé, contre l'avis de son employeur, persistait à se présenter au travail en jean-blouson, basket, la cour d'appel a énoncé d'une part, que le salarié, exerçant des fonctions
Source officielle3e Chambre A
603535e81bdec5601c3d1be2
2 juin 2016
2 juin 2016
La fausse déclaration reprochée aux époux [F], qui ne la contestent pas mais invoquent leur bonne foi, concerne'huit pièces': Carré Hermès': 145 euros, Blouson Hermès': 2000 euros, écharpe Hermès': 315
Source officiellePage 28 sur 232