"Dragon-Salamandre" ; "aux motifs que Christophe X... est titulaire des droits sur la marque "Domaine du Château des Barrigards" et le blason "Dragon-Salamandre" (Annexe VII)", ; "1 ) alors que

" Dragon-Salamandre" ; "aux motifs que "Christophe A... est titulaire des droits sur la marque " Domaine du Château des Barrigards " et le blason " Dragon-Salamandre " (Annexe VII) " ; "1 ) alors

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 9 juillet 1992), que la société Galil a déposé, le 6 juillet 1989, à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), un modèle de blouson

textes susvisés ; 3 )"alors que les offres promotionnelles portaient, ainsi que le démontrent les photos annexées au procès-verbal de constatation, sur les pantalons, les chemises sweats et les blousons

positionnement de celles-ci sur la manche, a violé les articles 1 er et 4 de la loi du 31 décembre 1964 ; alors, enfin, et subsidiairement, qu'en l'absence de toute possibilité de confusion avec les blousons

2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de contrefaçons de brevet et complicité, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant recevable la constitution de partie civile de Blaise

"Dragon-Salamandre" ; "aux motifs que "Christophe Y... est titulaire des droits sur la marque "Domaine du Château des Barrigards" et le blason "Dragon-Salamandre" (Annexe VII)" ; "1 ) alors que

nécessairement atteinte aux intérêts de la personne concernée et que la chambre d'accusation, qui constatait que le scellé fermé en papier kraft - et par conséquent non transparent - renfermant un blouson

première instance et condamné, en conséquence, Jacky X... à 6 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que les faits reprochés au prévenu qui n'en discute pas la matérialité et qui s'analysent en un vol de blousons

civile n° 90/15363), au profit : 1 / de Mme Hélène Y..., demeurant à Nice (Alpes-maritimes), ... de l'Escarène, prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Le Blason

dépôts, le premier remontant à 1933, la marque nominale "Comte Y...", d'autre part le 27 janvier 1995, sous le n 95 556 001, la marque semi figurative composée de la même dénomination surmontée d'un blason

. ; "aux motifs qu'il apparaît des pièces du dossier que le jeune Y... n'a pas été giflé et a simplement été saisi par le col du blouson par Z..., attitude qui peut être excusée par les insultes qu'Y

X... avait représenté des produits Timberland, directement concurrentiels de produits Veleda, la cour d'appel s'est bornée à énoncer que la marque Veleda commercialise des parkas et des blousons et que

alors, selon le moyen : 1°/ que la société [...] reprochait à la société [...] d'avoir cessé, dès le mois de mars 2008, de lui confier le développement et la fabrication des modèles autres que le blouson

plusieurs jours après son interpellation lorsqu'il est apparu que son frère Nourddine ne pouvait avoir commis les violences subies par Dominique Y... ; que Dominique Y... a formellement reconnu le blouson

d'un dessin ou d'un modèle est présumé, jusqu'à preuve contraire, en être le créateur ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Sylman, titulaire d'un dépôt de modèle de blouson

société anonyme dont le siège social est ... (12e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1993 par la cour d'appel d'Orléans (audience solennelle), au profit : 1 / de l'Association syndicale Saint-Blaise

Jean-Marie B... et faisant valoir qu'aucun élément ne permettait d'établir qu'il se serait introduit dans l'immeuble où a eu lieu le crime, que les traces de poudre et les taches de sang décelés sur son blouson