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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 2
6274bd842799a9057d5dd309
5 mai 2022
5 mai 2022
QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITE Madame [B] [Z] 79, Avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny 40130 CAPBRETON Représentée par Me Christine VAYSSE-LACOSTE de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA
Source officielle1ère chambre
65b365d21d7564000872e077
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La SARL BENZ AUTO 31, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Marc Lacoste de la SCP Vaysse Lacoste Axisa
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02230_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
e) S’agissant de la réclamation présentée pour la société Axima : 327.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110627
11 octobre 2017
11 octobre 2017
du testament que son époux avait rédigé à son profit le 15 février 2005 aux termes duquel il lui léguait: /- 50 % d'une propriété située à [...] soit la somme de 266.786 euros, /- 70 % d'un contrat Axiva
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
659f98bf3328fa00087a266e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Localité 4] N° SIRET : 442 935 227 représentée par Me Karima TOUIL de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 173, ayant pour avocat plaidant, Me Florence VAYSSE-AXISA
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0714d0451e8318d0ec95
24 octobre 2023
24 octobre 2023
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [F] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me François AXISA
Source officielleJCP FOND
67f6e84aa9d5adc260628035
7 avril 2025
7 avril 2025
[Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Maître Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocats au barreau de LYON, substituée par Maître Guillaume LACOSTE-VAYSSE de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cf4b8594705dbfccc4b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La Sas Axima étant fondée dans le principe de sa demande en paiement du solde de sa facture, Monsieur [W] ne peut exciper de dommages et intérêts pour procédure abusive et injustifiée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f6d
25 février 2016
25 février 2016
se sont rendus coupables d'une réticence dolosive, les appelants se prévalent d'un " audit des installations frigorifiques " du 9 mars 2012, réalisé après une visite du 8 février 2012, par la société Axima
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
686611de957d68b57534e36a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
concept (la société Axima) s'est vue confier le lot n° 16 " Chauffage ventilation ".
Source officielle4ème Chambre
DTA_2109418_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
eau chaude triperie arial " pour 5 300 euros, " lot fluides extension abattoir arial " pour 355 000 euros, " lot fluide ac + raccordt bouverie axial " pour 30 000 euros, " tuyauterie triperie engie axima
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021966216
12 mars 2010
12 mars 2010
Jacques C, à Me Bernard , à la société CEFM façades, à Me Jean-Christophe L, à Me Philippe F, à Me Bernard H, à Me Jean-Pierre E, à Me Luc G, à la société Axima, à la société Jacobs France, à la société
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a1fb5becdc6046d47e877a3
2 juin 2026
2 juin 2026
La thèse de l'existence de créances qu'elle prétend détenir contre certains de ses clients est corroborée par diverses pièces versées aux débats (bons de commande adressés aux sociétés Rougnon, Axima et
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472662.20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
B C, la société Qualiconsult, la société Geco Ingineering, la société Axima Nord, aux droits de laquelle est venue la société Colas Est puis la société Colas Nord Est, la société Jean-Paul Hurstel Paysages
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6163874b947dd77ae6de0409
15 décembre 2010
15 décembre 2010
l'intéressé seulement si ce dernier est notamment encore présent dans l'entreprise au moment de la liquidation de sa retraite ; Mais considérant qu'à partir de 1997, à l'occasion d'un transfert du contrat Axiva
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2402895_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée aux sociétés Techno, Bsm, Effico pro, Monacur, au Département des Alpes-Maritimes et à la Société Axima Concept.
Source officielleChambre sociale
68f9b6c80a84a5e5f00168f2
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Contactez le technicien ENGIE-AXIMA : 73 403 ou NUR-04 . Aviser le CI de la réception d'une alarme technique . Notification sur la main courante (rubrique demande d'intervention) .
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fdcbbd03a05db965162
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Jean-Marc LACOSTE& de la SCP VAYSE LACOSTE AXISA
Source officielle2ème Chambre
DTA_1808250_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le règlement précise que la société Axima, en charge du lot 2.2 " chauffage ", était responsable du chauffage provisoire. 22.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00682
6 septembre 2016
6 septembre 2016
postérieurement à l'assignation délivrée par ces derniers en résiliation des contrats et paiement d'indemnité, que la société [...] fait état pour la première fois de démarchage de ses clients, en l'espèce Axima
Source officiellePage 28 sur 32