relative à la prise de contrôle exclusif de la société AEF par la société SPhere

relatif à un accord dérogatoire aux délais de paiement dans le secteur des articles de sport

X... de ce qu'il restituera le véhicule à la société Marcassus Sport à compter de la signification du jugement, condamné la société Marcassus Sport à reprendre le véhicule au domicile de M.

Marck Y..., demeurant..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1998 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re Chambre civile), au profit de l'Office municipal des sports du Lamentin (OMSL), dont

(Alpes-Maritimes), pris en sa qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de la société Baselli motor sport, 3 / de M. Jean-Marie Y..., domicilié ...

le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° J 21-10.051 contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2020 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la société Sport

Pierre Z..., administrateur judiciaire au redressement de la société anonyme Sport auto route et de M. Y..., et commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Sport auto route et de M.

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

informe les services déconcentrés du ministère de la jeunesse et des sports de sa décision d'homologuer les diplômes d'initiateurs de tennis 1er et 2ème degré ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la

[T] [M] a été avisé que le contrat de distribution liant RMC Sport à FRANSAT prendrait fin le 31 décembre 2021.

indiquait que ses besoins actuels ne justifiaient plus de recourir aux piges qu'elle pouvait lui proposer au gré de l'actualité sportive, qu'elle avait décidé au printemps dernier de fermer le service sport

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société WS compétition, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], anciennement dénommée Radical sport

[K] [R], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 21-14.260 contre l'arrêt rendu le 12 novembre 2020 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige l'opposant à la société Spor, exerçant

Guérin, conseiller, les observations de Me Delamarre, avocat de la société Tabac des sports et de M. [F], de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 27 janvier 2020), la SARL Sports Cars Import France, dont le gérant était M.

Brahim X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 26 janvier 2000 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de l'association Vacances sports découverte (VSD), dont

, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 décembre 1999), que la société Aire, titulaire de la marque "Aire" enregistrée sous le numéro 92.438.927 le 19 octobre 1992 pour désigner notamment les articles de sport

La SAS GENERALI SPORTS, assureur responsabilité civile professionnelle de l’ASSOCIATION LES CAVALIERS DE [Localité 1] MONTAGNE NOIRE, est intervenue volontairement à l'instance.