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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
63c108adbf9fd47c90a13a14
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Compte tenu de ces incertitudes sur l'axe et la propriété de ce mur et, par suite, sur l'assiette de ses fondations, le raisonnement de l'expert [H], fondé sur la continuité de l'axe du mur CD pour affecter
Source officielleChambre Commerciale
68fc59c8af64986e40f71c6d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Monsieur Axel DURAND, Greffier lors du prononcé.
Source officielle14e Chambre
6162dcfdcadecb9ef7c7e04e
25 octobre 2012
25 octobre 2012
CONGES PAYES DU PERSONNEL DES ENTREPRISES DE MANUTENTION DES PORTS DE [Localité 11], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Axelle
Source officielle5e Chambre
62873397c1d4e9057d6130cb
19 mai 2022
19 mai 2022
[R] [D] a souscrit une déclaration de maladie professionnelle le 26 juin 2017 auprès de la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse), mentionnant des 'lésions bilatérales du
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00392_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Cet axe attire également l'attention sur la nécessité d'anticiper dans le projet futur le risque de " contraintes de dépollution liées aux activités précédentes (garage, station-service) ", ce qui ne va
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200486
25 février 2010
25 février 2010
Y..., assuré auprès de la société Covea Fleet (l'assureur) ; que M. X... a assigné M. Y... et l'assureur en indemnisation devant un tribunal de grande instance ; Attendu que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10346
8 avril 2021
8 avril 2021
parmi « insuffisant », « débutant », « réalise », « maîtrise » et « domine » et, le cas échéant, à un commentaire littéral ; - une analyse par le supérieur hiérarchique des « points forts » et des « axes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200254_20240227
27 février 2024
27 février 2024
A a déposé auprès des services de la commune de Caissargues une déclaration préalable portant sur l'installation d'un dispositif photovoltaïque sur pied sur un terrain situé 2, avenue de la Méditerranée
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2100655_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Aux termes du 7 de l'axe 1 du chapitre 3 du règlement intérieur du fonds de solidarité pour le logement de la Marne, la garantie de loyer " permet une intervention du FSL pour donner la faculté à certains
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402756_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Considérant ce qui suit : La société EDIFIM Savoie a sollicité, auprès des services instructeurs de la commune de Grignon, un permis de construire pour l’édification de trois bâtiments collectifs de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300312_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
A a déposé auprès des services de la commune d'Apt une demande de certificat d'urbanisme opérationnel portant sur la surélévation d'une maison existante sur un terrain situé 362, ancien chemin de Banon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300600_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
européen et abrogeant le règlement (CE) n ° 1081/2006 du Conseil ; - le programme opérationnel FEDER-FSE géré par la Collectivité Territoriale de Martinique pour la période 2014-2020, et notamment son axe
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495175.20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
article 13, applicable aux traitements de données à caractère personnel par un système de vidéoprotection, lorsque des données à caractère personnel relatives à une personne concernée sont collectées auprès
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310264
11 juillet 2019
11 juillet 2019
], 19°/ à la société Alidri, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 20°/ à la société AMC meuble, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 21°/ à la société AXE
Source officielle1ère chambre
DTA_2104492_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier que le projet d'aménagement et de développement durables comporte en son axe 1 " limiter et densifier l'urbanisation existante ", une orientation 1.1 de " densification
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90734
17 mai 2013
17 mai 2013
mise en place d'une visite médiatisée avec leur père ; - de mettre en place pour elle un suivi thérapeutique ; - de se rendre et de se soumettre à l'expertise psychiatrique ; - d'amener les enfants auprès
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00031
5 janvier 2022
5 janvier 2022
du contrat de travail nécessitant son accord exprès ; qu'en l'espèce, en affirmant que l'adjonction à ses fonctions de conseiller privé au sein de la Banque privée des tâches de gestion quotidienne auprès
Source officielle2ème chambre
DTA_2301884_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
, la fermeté de l'axe vertical () ".
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200577_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Dans ces conditions, alors que l'axe routier, malgré son étroitesse, constitue un axe secondaire peu fréquenté ne présentant aucune courbure prononcée susceptible de gêner la visibilité à cet endroit,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68e7451eb214cd5a53bde502
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'ensemble de ces suivis sont nécessaires pour permettre de gérer les priorités auprès de l'équipe, d'anticiper la charge de travail et d'identifier les axes d'amélioration de chacun pour faire progresser
Source officiellePage 27 sur 164