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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
66878c8505d6f7f678d48d68
4 juillet 2024
4 juillet 2024
A l'avenir, aucune heure ne sera validée sans information et accord préalable d'un membre de la direction.
Source officielleChambre 4-1
63c256520bfda47c90075e8a
13 janvier 2023
13 janvier 2023
L'ensemble des mails de la salariée versés aux débats comportent la signature suivante : '[D] [B] Adjointe Artistique Direction Générale Opéra/Odéon'.
Source officiellesoc
613720fccd580146773f00b9
18 octobre 1989
18 octobre 1989
Attendu que le pourvoi en cassation a été formé par lettre recommandée adressée au greffe du conseil de prud'hommes et signée, au nom de la société les Coopérateurs de Flandres et d'Artois, par un "adjoint
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe30
13 novembre 2012
13 novembre 2012
Elle conteste formellement les attestations versées aux débats par l'employeur, établies par la directrice des ressources humaines et par l'adjointe de direction, personnes placées directement sous l'autorité
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91561
13 mai 2014
13 mai 2014
, de fidéliser la clientèle, d'apporter de nouvelles idées d'améliorations en matière d'organisation, de décoration, d'assurer l'interface entre les vendeuses et la direction, de gérer les plannings de
Source officielle5ème chambre sociale PH
63465950c024d1adffef75be
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il a fait l'objet d'une sanction disciplinaire, sous l'ancienne direction, en 2015.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA05152_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
A B a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 22 février 2022 par laquelle l'administrateur des finances publiques adjoint de la direction générale des finances publiques a
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA05153_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
A B a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 22 février 2022 par laquelle l'administrateur des finances publiques adjoint de la direction générale des finances publiques a
Source officielleChambre 4-5
64a7af103bcaf505db696284
6 juillet 2023
6 juillet 2023
horaires ou de ses difficultés, précisant d'ailleurs que son poste correspondait plutôt bien à ses attentes et à ses motivations, disposant d'une liberté d'action, - l'attestation de Mme [J] , adjointe
Source officielleChambre Sociale
64a7b20d3bcaf505db696a0e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
EXPOSÉ DU LITIGE : Suivant contrat de travail à durée indéterminée signé le 14 septembre 2018, la SNC Urbanismus a engagé Mme [D] [O] en qualité d'adjointe de direction du site [Localité 10] à [Localité
Source officielleChambre 4-5
6711fa957603bf88a18844b5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
a bénéficié de la liberté de prise de décision et de moyens humains', - celle de Mme [R] [VY] du 26 mai 2020 : 'J'ai travaillé durant deux années au Plongeoir à [Localité 6], en 2017 où j'étais adjointe
Source officielleChambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb47
16 avril 2024
16 avril 2024
Son épouse est également salariée de l'établissement en qualité d'adjointe de direction.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400857_20250814
14 août 2025
14 août 2025
B A en qualité de directeur adjoint de la direction de la protection judiciaire de l'enfance et de la jeunesse de la Nouvelle-Calédonie et l'acte d'engagement n° 2024-DRHFPNC-56470 du 29 octobre 2024 par
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2513540_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
mars 2025 par laquelle la directrice du management de l'administration territoriale et de l'encadrement supérieur n'a pas retenu sa candidature sur l'emploi de directeur départemental interministériel adjoint
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2416018_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
B A en qualité de directeur adjoint de la direction de la protection judiciaire de l'enfance et de la jeunesse de la Nouvelle-Calédonie pour une durée d'un an ; 2°) l'acte d'engagement à durée déterminée
Source officielle2ème chambre
DTA_2100396_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
B A, agent de maîtrise territorial, exerçait depuis juillet 2019 les fonctions de responsable adjoint de la direction " développement stratégie économique et touristique " de la commune de Saint-Benoît
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2501970_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2025, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 10 mai 2025 par laquelle le directeur régional adjoint
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2600339_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
A... demande au tribunal de prononcer l’annulation de la décision de la cheffe adjointe de la direction des impôts et des contributions publiques (DICP) du refus d’octroi de l’exonération de l’impôt foncier
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-163774
20 mai 2016
20 mai 2016
Par trois décisions ( наказателни постановления ) datées du 1 er juillet 2009 pour la première, et du 15 juillet 2009 pour les deux autres, le directeur adjoint de la direction nationale de l’inspection
Source officiellesoc
61372187cd580146773f4861
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Y... a été embauché le 1er avril 1958 par la société société à responsabilité limitée SIAQ en qualité d'adjoint à la direction, que cette société a été transformée en société anonyme le 29 novembre 1969
Source officiellePage 26 sur 1024