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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000008049611
31 janvier 2001
31 janvier 2001
l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique du Bénélux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008022994
23 mai 2001
23 mai 2001
l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique du Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008023034
23 mai 2001
23 mai 2001
l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique du Bénélux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008132930
13 novembre 2002
13 novembre 2002
l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique du Bénélux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005945
23 avril 2007
23 avril 2007
européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales signée le 4 novembre 1950 ; Vu la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle
Source officiellepl
60793b349ba5988459c3c2f6
2 novembre 1990
2 novembre 1990
ordinaire de la demande et de la privation de ressources très importante qui s'ensuivrait, des conséquences excessives à faire régler par la société SCPO et l'UAP des sommes dont on ignore l'ordre de grandeur
Source officielleChambre Premier Président
6442299dd2fa6fd0f80402e5
19 avril 2023
19 avril 2023
[H], plutôt calme, continue à adopter un discours empreint d'idées de grandeur, qu'il peut rapidement devenir virulent lorsqu'il évoque son souhait de sortir de l'hôpital et qu'il lui est rappelé qu'il
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d35355
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Il note une logorrhée des idées de grandeur et des éléments persécutoires d'allure paranoïaque sans critique de son comportement. Ce certificat médical est également motivé.
Source officielleJuge Libertés Détention
669eb04e998cb644d8dfea8a
22 juillet 2024
22 juillet 2024
instabilité psychomotrice avec déambulation, le contact étant difficile, avec méfiance et réticence, l’humeur fluctuante avec des moments d’exaltation, le discours sublogorrhéique par moment avec idées de grandeur
Source officielleJ.L.D. HSC
66fc37e72416523b99573a9a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
du certificat médical de demande de transformation de la mesure que durant son hospitalisation, le patient restait agité, instable sur le plan thymique, verbalisant un délire de persécution et de grandeur
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce605c0596c9bad003db45
31 janvier 2024
31 janvier 2024
dossier que l’intéressé a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé Charles Perrens en raison d'une rupture de l'état antérieur depuis plusieurs mois avec insomnie sans fatigue, euphorie, idées de grandeur
Source officielleJuge Libertés Détention
668d7b4453e3bdd077851dcb
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Il verbalisait des idées de grandeur et des idées délirantes de persécution centrées sur ses proches. Il avait un comportement hétéro-agressif. En outre, il réalisait des dépenses inconsidérées.
Source officiellePremière Présidence
68872fcf147ef4d642d375bf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il a été réintégré en hospitalisation complète pour état d'excitation avec troubles du comportement et idées délirantes à thème de grandeur (philanthropie, oblativité) dans le même contexte de mauvaise
Source officielleJ.L.D.
679aad18e9a46d1f5a76b4e5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
certificat médical du Dr [I] faisait état d’une décompensation psychiatrique chez ce dernier, avec désorganisation psychomotrice, logorrhée verbale, et idées délirantes à thématique mystique et de grandeur
Source officielleJ.L.D. HSC
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
toujours d’actualité, notamment que le patient présentait des épisodes récurrents d’excitation psychomotrice avec vociférations dans un contexte d’intolérance à la frustration, des idées délirantes de grandeur
Source officielleJ.L.D. HSC
661824b54e82250580d1f8e5
11 avril 2024
11 avril 2024
Il présentait à l’examen initial des idées délirantes de grandeur, des hallucinations auditives et visuelles, une grande désorganisation de la pensée, sans aucune conscience des conséquences.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2304365_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Courbevoie (92400), à proximité desquels seront réalisés les travaux de " rééquilibrage " du lit de la Loire entre les Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire) et Nantes pour répondre aux objectifs du Plan Loire Grandeur
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02787_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
recettes a attribué deux chiffres d'affaires distincts à un même produit constatant ainsi une exagération de recettes de 2 042,67 euros hors taxes ; le chiffre d'affaires réalisé sur la bière de marque Grundell
Source officielleRéférés expertises
670eaefe1c3411ff34528751
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ARCHITECTURE ON DEMAND [Adresse 2] [Localité 7] non comparante Compagnie d’assurance PROJEX [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Me Gilles GRARDEL, avocat au barreau de LILLE S.A.S.U.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302958_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - et les observations M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 26 sur 155