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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c71
15 avril 2021
15 avril 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
68edd8f887178132e19350d4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 19 DECEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
651baf89cbe2fc83182f8af3
2 octobre 2023
2 octobre 2023
de clôture : 26 janvier 2023 Audience publique du 25 Mai 2023 tenue par Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Mme Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
66c03d04fa3a395142d55c0a
15 août 2024
15 août 2024
détention d'Orléans en date du 13 août 2024 à 11h56 Nous, Claire Girard, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officielleService des référés
6650db339d5614ec4f7d6dfd
24 avril 2024
24 avril 2024
délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 24 avril 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny
Source officielleChambre Sociale
62d64989aa6a2f06030d26bb
28 avril 2022
28 avril 2022
Le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles.
Source officielleService des référés
686428410bb2f8a66ca603e9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
des : 14, 15, 16, 17, 23, 24, 25, 28 et 30 Avril, et 09 Mai 2025 EXPERTISE[1] [1] 9 copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 01 juillet 2025 par Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c6e
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
63d37a8cd1bc2605de4b4a39
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e4076c681ed727f2a422fa
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1d22ccdc6046d4754a176
7 avril 2025
7 avril 2025
Maître [S] [R], [Adresse 2], Mandataire Judiciaire en qualité de Liquidateur, Maintient la SELARL AJAssociés en la personne de Maître [T] [A], [Adresse 4], Administrateur de la procédure, pour les besoins
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1d2a9cdc6046d4754a9a7
7 avril 2025
7 avril 2025
Maître [V] [O], [Adresse 2], Mandataire Judiciaire en qualité de Liquidateur, Maintient la SELARL AJAssociés en la personne de Maître [C] [M], [Adresse 4], Administrateur de la procédure, pour les besoins
Source officielle4 Ch. Cab 6 (ch famille)
686834264965b5d9df322ab0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Chambre du Conseil le 15 Mai 2025 devant : - Maëlle BOUTTIN, juge aux affaires familiales, assistée de : - Fanny
Source officielleChambre 1-9
679336b9cc9763289b72518a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, Assignée à jour fixe le 29 août 2024 à personne habilitée représentée par Me Delphine DURANCEAU de la SELARL DURANCEAU PARTENAIRES & ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE, substituée par Me Fanny
Source officielleciv2
6137210bcd580146773f088f
18 mai 1989
18 mai 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE, société anonyme dont le siège social est à Montcaudessen Revel (Haute-Garonne), ladite société agissant en outre en temps que de besoin
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90209
1 février 2013
1 février 2013
JEAN LUC X... ... 59200 TOURCOING Non comparant AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association LA VIE ACTIVE 27 RUE DES ROSATI BP 58 62001 ARRAS CEDEX Comparante, représentée de Mme Y...Fanny, mandataire
Source officielleR222-13 (JU 2)
DTA_2401591_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
B..., adjoint technique territorial des établissements d’enseignement a occupé la fonction de chef d’équipe au collège Fanny Desjardins.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303091_20250206
6 février 2025
6 février 2025
lequel le préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté lui a refusé l'autorisation d'exploiter dix-neuf parcelles, d'une surface totale de 48,7046 hectares, situées sur le territoire des communes de Fahy-lès-Autrey
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000030335878
10 février 2015
10 février 2015
Vu, 1°, sous le n° 387780, la requête, enregistrée le 9 février 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'association Magic Fans 1991, représentée par son président, dont le
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300174
4 février 2014
4 février 2014
parcelle AO 458 et 456 qu'ils ont acquise le 5 mai 1986 et qui correspond à celle attribué à Denis Y..., ainsi que la parcelle AO 457 qu'ils ont acquise en 1988 et qui correspond à celle attribuée à Fanny
Source officiellePage 26 sur 122