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7 518 résultats pour « abeille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372501cd5801467741a313

Cassation

4 juillet 2007

4 juillet 2007

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 4 avril 2006), que la SCI Saint-Sever (la SCI), propriétaire d'un immeuble assuré auprès de la société Abeille

Source officielle

Page 25 sur 376

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CC

comm

6137226bcd580146773fcd27

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille assurances, venant aux droits

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

686f4ca3d3976f57d00d322e

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Par ordonnance sur incident du 19 novembre 2024, le conseiller de la mise en état, saisi à la demande de la société ABEILLE VIE, a : - Constaté que la société ABEILLE VIE s'est désistée de sa demande

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042456285

Admin. suprême

21 octobre 2020

21 octobre 2020

enregistré le 6 octobre 2020, la société Abeille Parachutisme a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9ecf1d01e3c86f45d8b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ABEILLE IARD & SANTE Grosse délivrée à Me Firas RABHI Expédition délivrée à Me Alexis CROVETTO-CHASTANET à S.A.S.

Source officielle
CC

cr

61372573cd5801467741dd48

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HERBERA Abel

Source officielle
TJ

Service des référés

686c1137dd7001754d61bcac

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ladite camionnette était assurée auprès de la société Abeille Assurances.

Source officielle
CA

3e chambre

64422a12d2fa6fd0f804062e

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée S.A.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65c1314bd4f3671a27f85b99

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

DEBOUTER la société BGL et la société ABEILLE IARD & SANTE de leurs demandes plus amples ou contraires, CONDAMNER solidairement la société BGL et son assureur, ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

662beb26e266e89ef118220a

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

VAISS pour obtenir notamment le constat de l'acquisition de la clause résolutoire stipulée au bail ;l'expulsion de la SARL ABEILLES VAISS et de tous occupants de son chef des locaux objets du contrat

Source officielle
CC

civ1

613722a3cd580146773ff72e

Cassation

9 mai 1996

9 mai 1996

Michel Y... de la Jonquieres de Bray, 2°/ Mme Marie-Thérèse de A... d'Alauzier épouse de Bray, demeurant ensemble Immeuble les Abeilles, 7-9, boulevard d'Italie, Monaco, en cassation de deux arrêts

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1805012_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête du syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Abeilles » est rejetée.

Source officielle
CC

comm

613721d7cd580146773f7fb8

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1990 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre civile), au profit de la compagnie de remorquage et de sauvetage Les Abeilles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2319639_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête des société Abeille Iard et Santé et Illico.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2601551_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

La société Abeille Assurances soutient venir aux droits de M. A... B....

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

659e494a553798000884739c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ABEILLE IARD & SANTE c/ [K] ÉPOUSE [B] [B] S.A. AXA FRANCE IARD S.A.S. ABEILLE IARD & SANTE Syndic. de copro. SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 2] S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50d0cb8594705dbfccd11

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

la société ABEILLE aux dépens de l'instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93248

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

Représentés tous deux par Me Henri-joseph CARDONA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1533 Assistés sur l'audience par Me Philippe BOUILLET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1533 SARL ABEILLE

Source officielle
CC

civ1

613723a4cd5801467740c627

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Bouscharain, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Abeille assurances, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2307374_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Par un acte, enregistré le 14 novembre 2023, la société Abeille Vie déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle