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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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6 061 résultats pour « Temps »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 22

—

Le temps passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est fixé comme suit :

Article 21

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :

Article 15

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :

Article 9

—

-L'agent conserve le bénéfice des droits aux congés acquis au titre du compte épargne-temps :

Article 10

—

-L'agent conserve les droits qu'il a acquis au titre du compte épargne-temps :

Article 11

—

-L'agent conserve les droits qu'il a acquis au titre du compte épargne-temps :

Article L2312-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 61 > 02

Code du travail

Le comité social et économique est saisi en temps utile des projets de restructuration et de compression des effectifs.

Article 378

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 05

Code de procédure civile

La décision de sursis suspend le cours de l'instance pour le temps ou jusqu'à la survenance de l'événement qu'elle détermine.

Article R3116-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 96 > 17

Code des transports

Une entreprise ne peut faire l'objet que d'une seule interdiction en même temps, valable pour toute la France.

Article D6146-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 29 > 05

Code de la santé publique

Le temps consacré aux fonctions de chef de service est valorisé et comptabilisé dans les obligations de service des praticiens.

Article D551-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 36 > 32

Code rural (nouveau)

L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnel correspondant au moins à un demi-équivalent temps plein.

Article D551-61

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 31 > 50

Code rural (nouveau)

L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnels correspondant au moins à un demi équivalent temps plein.

Article 14

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :

Article D551-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 11 > 83

Code rural (nouveau)

L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnels correspondant au moins à un demi-équivalent temps plein.

Article D551-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 85 > 67

Code rural (nouveau)

L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnels correspondant au moins à cinq équivalents temps plein.

Article R6123-122

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 51

Code de la santé publique

-Le titulaire de l'autorisation organise un mode de prise en charge en hospitalisation complète et à temps partiel.

Article D551-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 07

Code rural (nouveau)

L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnel correspondant au moins à un demi-équivalent temps plein.

Article D551-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 90

Code rural (nouveau)

L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnels correspondant au moins à un demi équivalent temps plein.

Article D551-87

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 90

Code rural (nouveau)

L'organisation de producteurs dispose de moyens en personnels correspondant au moins à un demi équivalent temps plein.

Article 15

—

Lorsque, en application de l'article 13 du décret susvisé du 10 décembre 1971, les stagiaires perçoivent un acompte mensuel, cet acompte est, sauf dans le cas prévu à l'article 7, égal au minimum garanti de chaque catégorie pour un stage à temps plein

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