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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2002139_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023. Le rapporteur, S. CLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003274_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2022. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1902238_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Nicolas Delespierre, président, - Mme Mélody Desseix, première conseillère, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juillet 2022.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1903689_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2022. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202402_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juin 2023. Le rapporteur, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202133_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2022. Le rapporteur, S. BLe président, L. Boissy La greffière, E.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202124_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2022. Le rapporteur, S. BLe président, L. Boissy La greffière, E.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202161_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. Le rapporteur, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100900_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2022. Le rapporteur, M. BlacherLe président, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100901_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2022. Le rapporteur, M. BlacherLe président, M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2100728_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Heintz, premier conseiller, Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. Le rapporteur, M. HEINTZ Le président, V.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000727_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. Le rapporteur, S. CLe président, L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2303027_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

B A, représenté par sa tutrice légale Mme F A, représenté par Me Hurault, demande au juge des référés, d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2105573_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Duez-Gündel, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - et les observations de Me Hurault, représentant Mmes B et C, et de Me Grodwohl, représentant la commune de Noisseville.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1906460_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Alexandre Therre, - les conclusions de Mme Julie Devys, rapporteure publique, - les observations de Me Hurault, avocat de la commune de Rombas.

Source officielle
CA

Référés du PP

6896d751fd8bd33bb83ea539

Appel

8 août 2025

8 août 2025

[Adresse 11] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN BARGETON DYENS SERGENT ALCALDE, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Cécile HUNAULT-CHEDRU de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201369_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2022. La rapporteure, K. ALe président, L. Boissy La greffière, E.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201447_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Nicolas Delespierre, président, - Mme Mélody Desseix, première conseillère, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201587_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Sébastien Blacher, premier conseiller, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2022. La rapporteure, K. B Le président, N.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200499_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Nicolas Delespierre, président, - Mme Mélody Desseix, première conseillère, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2022.

Source officielle

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