CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 746 résultats pour « Grospierre »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2309979_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Grospierre, greffier d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2310074_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Grospierre, greffier d'audience : - le rapport de M. Bertoncini, juge des référés ; - les observations de Me Bouba, substituant Me Haddag, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2311626_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Grospierre, greffier d'audience, le rapport de M. Poyet, juge des référés, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2311965_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Grospierre, greffier d'audience, le rapport de M. Poyet, juge des référés, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2301085_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Grospierre, greffier d'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2306455_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Grospierre, greffier d'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2304950_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Grospierre, greffier : - le rapport de M. Kelfani, juge des référés ; - et les observations de Me Durand, avocate. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2307945_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Grospierre, greffier d'audience : - le rapport de Mme Bories, juge des référés ; - les observations de Me Calmels, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2403520_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Grospierre, greffier d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2214861_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Grospierre, greffier : - le rapport de M. Kelfani, juge des référés ; - et les observations de Me Thomiwette substituant Me Marmin et de M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2508242_20250517

Administratif

17 mai 2025

17 mai 2025

Grospierre greffier d'audience : - le rapport de M. Lamy, juge des référés ; - les observations de Me Berteaux, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2508790_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Grospierre greffier d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2502477_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Grospierre, greffier d'audience : - le rapport de Mme Richard, juge des référés, - et les observations de Me Bert Lazli, pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2505090_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Grospierre, greffier d'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2315840_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Grospierre, greffier d'audience, le rapport de M. Poyet, juge des référés, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2316564_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Grospierre, greffier d'audience : - le rapport de M. Poyet, juge des référés ; - les observations de Me Zekri, représentant Mme B, présente, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2316880_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Grospierre, greffier d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2415339_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Grospierre, greffier d'audience. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2300669_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Grospierre, greffier d'audience : - le rapport de M. Weiswald, juge des référés ; - les observations de Me David, représentant M. B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2310608_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Grospierre, greffier d'audience : - le rapport de M. Bertoncini, juge des référés ; - les observations de Me Favain, pour M.

Source officielle

Page 25 sur 188

← PrécédentSuivant →