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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 1
6631db2aa91469000847aa32
19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officiellePremière Présidence
6879d5ed2db7cac9e5eb48e4
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Mars 2025, enregistrée sous le n° 24/00263 Ordonnance du dix sept juillet deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, Premier président de la cour d'appel de Riom, assisté de Cindy
Source officiellePremière Présidence
6879d5ed2db7cac9e5eb48e6
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Juillet 2024, enregistrée sous le n° 23/00445 Ordonnance du dix sept juillet deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, Premier président de la cour d'appel de Riom, assisté de Cindy
Source officiellePremière Présidence
6879d5ee2db7cac9e5eb48ea
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Octobre 2024, enregistrée sous le n° 23/00696 Ordonnance du dix sept juillet deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, Premier président de la cour d'appel de Riom, assisté de Cindy
Source officiellePremière Présidence
689c1c078b0dfb226fe66e1c
7 août 2025
7 août 2025
chambre, désigné par ordonance du premier juillet 2025 de monsieur le premier président de la cour d'appel de Riom pour le suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, assisté de Cindy
Source officiellePremière Présidence
689c1c088b0dfb226fe66e20
7 août 2025
7 août 2025
Mars 2025, enregistrée sous le n° 24/00212 Ordonnance du sept août deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, premier président de la cour d'appel de Riom, assistée de Cindy
Source officielle6ème Chambre
67f753eceb05d6bf6564daa8
4 avril 2024
4 avril 2024
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre et par Madame Cindy
Source officielleJAF Cabinet 1
679d296e0ed4f7c53edd2ba1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
] demeurant [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 62119/2022/1419 du 26/04/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) représentée par Maître Cindy
Source officielle1ère chambre
DTA_2201420_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme B A, à Me Cindy Bricout et au préfet de la Marne.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e44a
30 juin 2011
30 juin 2011
Sylvain Y... à son épouse Madame Jacqueline X..., respectivement père et mère de huit enfants, a notamment prononcé le divorce aux torts exclusifs de l'époux, fixé la résidence habituelle des enfants Cindy
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e93
6 octobre 2020
6 octobre 2020
APPELANT : Madame [B] [P] Née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] Assistée de Me Cindy BOUDEVIN, avocat au barreau de CAEN.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2100145_20221030
30 octobre 2022
30 octobre 2022
C A, " consultant en cindyniques ".
Source officielle1ère Chambre
62cfb213548bc59fcf4f0f68
12 juillet 2022
12 juillet 2022
et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 12 Juillet 2022, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy
Source officielle1ère Chambre
62cfb215548bc59fcf4f0f72
12 juillet 2022
12 juillet 2022
et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 12 Juillet 2022, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy
Source officielle1ère Chambre
62cfb215548bc59fcf4f0f78
12 juillet 2022
12 juillet 2022
en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 12 Juillet 2022, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy
Source officielle1ère Chambre
62cfb216548bc59fcf4f0f7c
12 juillet 2022
12 juillet 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU
Source officielle1ère Chambre
63465947c024d1adffef7580
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Mai 2022 , l'affaire a été mise en délibéré pour l'arrêt être rendu le 11 Octobre 2022, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01377
6 juin 2012
6 juin 2012
Z... avait maltraité Adrien G..., Edouard H..., Michel I..., Florian J..., Cindy K...; que M. B...avait giflé Jonathan L...et que M.
Source officielleSociale E salle 4
639c1b6678b63d05df13069c
30 août 2022
30 août 2022
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Cindy
Source officielleSociale E salle 4
639c1b6d78b63d05df13069e
30 août 2022
30 août 2022
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Cindy
Source officiellePage 25 sur 70