CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 421 résultats pour « Becker »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

64a50c5db8594705dbfcc98a

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Bec à payer à M.

Source officielle
CA

12e chambre

62d254b604878e0603bc5ad4

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

RAZEL-BEC C/ S.A.S. DELTA AUSCULTATION ...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03758_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

administratif de Marseille de condamner solidairement la société Eiffage, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d'architecture Gérard Thorel, l'entreprise individuelle Maja B, la société anonyme BECT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00372

Cassation

7 février 2017

7 février 2017

Frouin, président et rapporteur, Mmes Goasguen, Vallée, conseillers, Mme Becker, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00262

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Pietton, conseiller rapporteur, Mme Leprieur, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00581

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Z..., conseiller rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11102

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Pion, conseiller, Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Transports rapides automobiles, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01314

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Pion, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02052

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Huglo, conseiller, Mme Z..., avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2515297_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

B..., représenté par Me Becker, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 20 octobre 2025 du préfet des Yvelines rejetant la demande de renouvellement de passeport ; 2°) d’enjoindre au

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02275

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Richard de la Tour, avocat général, Mme Becker, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

61372337cd58014677406f49

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

Jean-Charles Y..., demeurant 350 Becker street, 10014 New York, Etats-Unis, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1995 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit : 1 / de la Banque Indosuez

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e734cdc6046d47f447d5

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

COMMERCE D'ANNECY Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 63,60 € HT, 12,72 € TVA, 76,32 € TTC Copie exécutoire délivrée le 28/04/2026 à SELARL [Localité 1] - BECKER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b83

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

N° RG 01/01328 MINUTE N° Copie exécutoire aux avocats Maître BECKERS Maître WETZEL Copie à : M. X... Procureur Général X... 29/01/2002 X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b85

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

N° RG 01/01328 MINUTE N° Copie exécutoire aux avocats Maître BECKERS Maître WETZEL Copie à : M. X... Procureur Général X... 29/01/2002 X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf69

Appel

10 février 2009

10 février 2009

Copie exécutoire à - Me Laurence FRICK - Me Rosemarie BECKERS Copie à M. le PG Arrêt notifié aux parties Le 11.02.2009 Le Greffier COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3ae

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

N° RG 01 / 01328 MINUTE N° Copie exécutoire aux avocats Maître BECKERS Maître WETZEL Copie à : M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2102963_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Afin d'assurer le raccordement de leur construction au réseau d'assainissement, le syndicat intercommunal d'assainissement du Remelbach a fait établir un devis par la SARL Becker, pour un montant de 3

Source officielle
CA

4e chambre

62833c595a52a8057d99196b

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Ces travaux ont été confiés à plusieurs entreprises dont la société BECP, titulaire du lot chauffage-plomberie, assurée auprès de la société MMA Iard.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce84

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

, - débouté la BECM de l'ensemble de ses prétentions, - condamné la BECM aux dépens, - condamné la BECM à payer au CREDIT AGRICOLE la somme de 1 200 € en application de l'article 700 du nouveau code de

Source officielle

Page 25 sur 322

← PrécédentSuivant →