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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
65449d65c71a6a83181c8e86
31 octobre 2023
31 octobre 2023
LOIRE [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Mme [Z] [M], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : Madame [E] [W] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexia
Source officielleLoyers commerciaux
68e0153e74e929a9d8fa3354
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Expéditions exécutoires délivrées le : Expert : [Z] [N][2] [2] [Adresse 2] [Localité 11] Médiateur : [B] [T] [Adresse 6] [Localité 10] JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2025 DEMANDERESSE S.A.S ALEXY
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02974_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Comment by CLAIREAUX Alexis: p. 8 ROC Comment by CLAIREAUX Alexis: CE, 2 mars 2012, M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f22d61a5c2f4aa365f6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24060150 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°5 Nous, Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6871ecf2542d85a267f3c6ed
11 juillet 2025
11 juillet 2025
COURTAGE Représentée par Me Luc FURET, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 24066 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°117 Nous, Alexis
Source officiellePPP Contentieux général
65c525d190e44c41e7b2cdb3
29 janvier 2024
29 janvier 2024
29 janvier 2024 88H SCI/ PPP Contentieux général N° RG 23/01816 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X4JH Etablissement public POLE EMPLOI C/ [F] [I] - Expéditions délivrées à Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68f864f65d3e42c22e13b98d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
FRANCE Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E000C4ZH -------------------------------------------------------------------------- OPDT N° Nous, Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68f864f65d3e42c22e13b99b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
à peine de caducité ; DISPENSONS la partie éventuellement bénéficiaire de l'aide juridictionnelle de cette provision par application de l'article 131-7 du code de procédure civile ; DÉSIGNONS Alexis
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454130.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Balat, avocat de la commune de Callian ; Considérant ce
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461302.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455702.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellecr
613725d3cd58014677420ce0
17 juin 1998
17 juin 1998
cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X... et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - IMBERT Alexis
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453123.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M. et Mme C ; Considérant
Source officielleJEX
67a3bfc67fb573af316049e6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
, Vestiaire : 393 DÉFENDEUR Monsieur [I] [W] né le 27 Octobre 1955 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Fadéla HOUARI, avocat plaidant au barreau de PARIS, Subtituée par Me Alexa
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f6a55
13 mai 1992
13 mai 1992
Dominique A..., demeurant à Poligny (Jura), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1988 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Mme Marie-France E..., exploitant la parfumerie Alexa
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007710760
24 novembre 1986
24 novembre 1986
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 4 avril 1985 et 5 juillet 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Alexia X... demeurant Ecole Primaire
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007838542
30 juin 1993
30 juin 1993
Alexis Z... a obtenu un permis de construire et un permis modificatif pour l'édification d'une maison sur un terrain appartenant à M.
Source officiellePPROX_SURENDETTEMENT_RP
67632c0801b98fb2ebaa3a31
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Compagnie d'assurance [27] [Adresse 8] [Localité 17] non comparante, ni représentée Société [23] [Adresse 20] [Localité 13] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexia
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784fc8121050008662f10
16 janvier 2024
16 janvier 2024
: LH & Associés RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041100
23 décembre 2011
23 décembre 2011
son recours dirigé contre la décision du 20 janvier 2009 du consul de France à Brazzaville (République du Congo) refusant de délivrer un visa d'entrée et de long séjour en France à son épouse, Mme Alexia
Source officiellePage 25 sur 525