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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Adjudications
668444298bcff606d9c53555
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Mer et publié le 26 mai 2023 au Service de la Publicité Foncière de Marseille 3ème Bureau volume 2023 S n° 126, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un appartement avec loggia, séchoir
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00205
16 février 2010
16 février 2010
payer à la société CMCIC Lease la somme de 176 344,65 euros, alors, selon le moyen : 1°/ que la clause 3-2 de la convention de maîtrise d'ouvrage transitoire prévoyait que "pour les parties "étuves-séchoirs
Source officielle1ère chambre
DTA_2100339_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
A B, représenté par Me Sechi, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 1er octobre 2020 par lequel le préfet de la Corse-du-Sud s'est opposé à sa déclaration préalable en
Source officiellecr
613725eecd58014677421a49
3 avril 2001
3 avril 2001
cube d'effluents traits par an, elle fait apparaître que le recyclage des boues serait effectué depuis 1986 et concernerait plus de 20 000 tonnes de boues brutes par an soit 4 200 tonnes de matière sèche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01268
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Yacine Y..., domicilié [...] , 2°/ la société Séché éco services, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 3°/ Pôle emploi, dont le siège est [...] , défendeurs au pourvoi, Vu l'avis
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007842557
10 mars 1995
10 mars 1995
SECHER, demeurant ... ; M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01256_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
C B a demandé au juge des référés près le tribunal administratif de Nantes d'ordonner une expertise aux fins de constater les dégradations du mur de clôture en pierres sèches qui " borde les berges du
Source officielleChambre 5/Section 3
6682edffd7288dcb2a00dade
1 juillet 2024
1 juillet 2024
ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance contradictoire et en premier ressort , par Madame Aliénor CORON, juge de la mise en état, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.
Source officielleciv1
613722e0cd580146774029c9
24 juin 1997
24 juin 1997
Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le séchoir pour céréales vendu à la société Bach par la société
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f9d
27 janvier 2015
27 janvier 2015
et la chambre froide sont conformes à l'usage pour lequel ils sont destinés, - analyser et décrire l'ensemble des désordres affectant le séchoir de la machine à pâtes MAC 60, la machine MAC 60 elle-même
Source officiellesoc
61372168cd580146773f37ef
20 février 1991
20 février 1991
Robert Le Du, Carhaix poids lourds, SECVI et SOFISCO, les conclusions de M. Franck, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !
Source officielleChambre 5/Section 2
660eeaf7fbb79e8fd3d2f00a
4 avril 2024
4 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de procédure civile, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00762
29 avril 2009
29 avril 2009
X... qui avait été engagé le 27 décembre 2000 en qualité d'employé service pose par la société Revet Choc, a été licencié le 23 février 2005 en raison de la cessation de l'activité "cloisons sèches placo
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2510076_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
au juge des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble (mur en pierres sèches
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06495
19 novembre 2008
19 novembre 2008
et obtenu entre 1995 et 1998 des aides communautaires allouées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) et gérées par l'agence unique de paiement pour la vente de luzerne séchée
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007966554
22 septembre 1997
22 septembre 1997
Seghir X... demeurant chez Me Odile Y... ... ; M.
Source officiellesoc
613722b8cd58014677400969
11 juin 1996
11 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SECMI, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officielleciv3
613723f3cd580146774104e8
29 avril 2002
29 avril 2002
Luciano Y..., demeurant "Le Séchoir", route de Ferrières, 03300 Cusset, en cassation de deux arrêts rendus les 28 janvier 1999 et 10 février 2000 par la cour d'appel de Riom (1re Chambre civile), au
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204644_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2022 Mme A B , représenté par Me Seghier, demande au tribunal 1°) d'annuler la décision du 14 avril 2022 par laquelle la commission
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2604061_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
B..., représentée par Me Sechi, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision
Source officiellePage 24 sur 299