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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725f2cd58014677421c17
25 avril 2001
25 avril 2001
Jean-Pierre, - Z...
Source officielle4e Chambre A
615e0dccc25a97f0381f4fa3
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Le 26 novembre 2014 le syndicat a communiqué à la SCI [Adresse 3] sa pièce n°1, à savoir le règlement de copropriété.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2008838_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B épouse C a, par l'intermédiaire de son avocat, formé le 13 février 2019 une réclamation préalable indemnitaire devant l'hôpital Simone Veil à la suite de sa prise
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a099
16 mai 2007
16 mai 2007
ARRÊT No du 16/05/2007 AFFAIRE No : 06/00314 BS/VB Jean-Pierre X..., Chantal Y... épouse X..., E.A.R.L. LA BAPHIE C/ Simone Y... épouse Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11454
5 décembre 2018
5 décembre 2018
_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la Fondation de l'Oeuvre de la Croix Saint-Simon
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007995915
20 novembre 2000
20 novembre 2000
SIMON la somme que celle-ci demande au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; Considérant qu'il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de condamner Mme SIMON à verser
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007859312
10 juillet 1995
10 juillet 1995
Simon X... demeurant ... ; M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400969_20260216
16 février 2026
16 février 2026
La société Simon Buri Architecte soutient que l’existence de l’obligation dont se prévaut la commune de Busserotte-et-Montenaille est sérieusement contestable. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
64534d0c37f394d0f8f66710
11 avril 2023
11 avril 2023
En l'espèce, il résulte des pièces versées aux débats que par acte du 11 avril 2019 passé devant Maître [G] [O], notaire à [Localité 4], M. et Mme [Y] ont vendu à la sarl Simon Invest' un appartement situé
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2309997_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb4
5 mai 2008
5 mai 2008
Simon art et décoration détenue à 99 % par la SAS entreprise Z... Simon.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA03354_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 3-1
67ff3d4a6d3290e00e0e7a94
15 avril 2025
15 avril 2025
[J] [S] ès qualité de directeur général de CHATEAU MIRAVAL Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90757
11 juin 2013
11 juin 2013
Simon X... C/ M. Philippe X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6033ccb428e83a7f04c3205f
29 mars 2017
29 mars 2017
, - déclarer irrecevable la SCI Simon en sa demande à voir prononcer le jugement de première instance nul, - déclarer irrecevables les conclusions régularisées par la SCI Simon, le 5 décembre 2016 contenant
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d60
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Pierre X..., Mme Françoise X...épouse Z..., M. Joseph X...et Mme Simone X...épouse B...ont fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d637
3 février 2011
3 février 2011
Ni les pièces produites ni même le contenu de l'audition de Simon ne permettent de considérer que Frédéric X...s'investisse dans le suivi scolaire de l'enfant.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500084_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00212
14 février 2018
14 février 2018
» au titre de l'horaire de service 2013, s'estimant victime par le passé de modifications ou suppressions tardives de sillons-jours qui lui avaient été attribués, a saisi, le 16 avril 2013, à l'instar
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00213
14 février 2018
14 février 2018
» au titre de l'horaire de service 2013, s'estimant victime par le passé de modifications ou suppressions tardives de sillons-jours qui lui avaient été attribués, a saisi, le 9 avril 2013, à l'instar
Source officiellePage 24 sur 1222
Simon, Pierre Paul Louis
28/08/2026
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ENTREPRISE PIERRE SIMON
27/08/2026
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DE REMOND DU CHELAS, Simon, Pierre, Marie
25/08/2026
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LANGLOIS, Stéphane, Sébastien, Jean-pierre, Simon
Dépôt de l'état de collocation — L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du tribunal judiciaire de Coutances. La publicité dans le journal d'annonces légales La Manche Libre a été faite le 15/08/2026 .
18/08/2026
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LANGLOIS, Stéphane, Sébastien, Jean-pierre, Simon
Dépôt de l'état de collocation — L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du tribunal judiciaire de Coutances. La publicité dans le journal d'annonces légales La Manche Libre a été faite le 08/08/2026 .
11/08/2026
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