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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

67908b344143037ceabfbfdf

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/01/25 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL ARGUMENTS ARRÊT du : 21 JANVIER 2025 N

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69d09fabcdc6046d4710c88c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

C3A AGENCEMENT agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseils, Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

Référés

6620b8cdbd6a8f00086aba8d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

EAFD CONSEILS Expéditions le : 17 AVRIL 2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Manon FLAMMANT chambre commerciale 24/141 O R D O N N A N C E Le dix sept

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b93

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

FÉDÉRATION DES EMPLOYÉS ET CADRES FORCE OUVRIÈRE prise en la personne de son secrétaire général domicilié en cette qualité au siège Expéditions le : 26 AVRIL 2017 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Quentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85816

Appel

16 octobre 2001

16 octobre 2001

société MAGNETI MARELLI Systèmes Electroniques France SAS 65 Rue Robert Le Cocq 80016 AMIENS CEDEX 1 Comparant concluant par la SCP TETELIN MARGUET & de SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me DEVAUCHELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e7b

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/03/2021 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 11 MARS 2021 No : 65 - 21 No RG 20/00378 No Portalis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e7e

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/03/2021 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 11 MARS 2021 No : 67 - 21 No RG 20/00382 No Portalis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e7f

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/03/2021 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 11 MARS 2021 No : 66 - 21 No RG 20/00379 No Portalis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e80

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/03/2021 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 11 MARS 2021 No : 68 - 21 No RG 20/00384 No Portalis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00236

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Desplan comme avocat général au lieu et place de Mme Molina, avocat général référendaire. 2. Il y a lieu de la réparer en mentionnant que les mots « M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

627df8f40d41e0057d43e4c6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

juridictionnelle de MONTPELLIER) Représentant : Me Frédéric COSSERON, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Ginette DESPLANQUE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02105_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 août 2023 et le 29 février 2024, la société Dream Yachting, représentée par Me Desplanques et Me Noel, demande à la Cour :

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

661a20344cfa010008a2d819

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/04/2024 la SARL ARCOLE la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 11 AVRIL 2024 N° : 107 -

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65a23d707ca18b0008e58291

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/01/2024 la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 11 JANVIER 2024 N° : 8 - 24 N° RG 21/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94753

Appel

18 septembre 2019

18 septembre 2019

numéro 35/2019 No RG 19/01349 et RG 19/01579 No Portalis No Portalis DBVN-V-B7D-F5G2 et No Portalis DBVN-V-B7D-F5TR Exp + GROSSES le 18 Septembre 2019 Me Angela Vizinho-Joneau la SCP Valerie Desplanques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947f3

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/11/2019 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Jean- Michel DAUDE PARQUET GENERAL

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

6a0ff590cdc6046d4789e4a1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Virginie LHUSSIEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES APPELANT Madame [P] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Hervé DELPLANQUE

Source officielle
CA

RETENTIONS

6524ea170188778318399691

Appel

8 octobre 2023

8 octobre 2023

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée ,de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

RETENTIONS

6698b075e6ed70c67f6449e3

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

RETENTIONS

6785fdb1e1c1941b1ee9816d

Appel

12 janvier 2025

12 janvier 2025

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline DESPLANCHES

Source officielle

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