Patrick, - C...

Z... qui n'ont pas en eux-même de valeur marchande, peut s'expliquer par un mobile d'ordre privé, - Patricia Z..., dès sa première déposition où elle ne soupçonnait pas Sophie Y..., a signalé que le

: - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LA MONDIALE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 30 juin 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Patrick

Patrick X... a relevé appel de cette décision.

A... avait commis une faute limitant le droit à indemnisation de ses ayants droit à concurrence de 70 % ; "aux motifs que, au lieu de l'accident, la vitesse était limitée à 50 km/h, il faisait nuit

Claude B..., demeurant ..., 2 / la société Saint-Patrick, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / M.

Patrick, - RODRIGUEZ Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 25 février 1993, qui, pour détérioration volontaire d'un bien immobilier par un moyen de

était justiifé par "l'inobservation de certaines règles administratives lors de l'instruction de quelques dossiers, l'inexécution partielle des instructions données par la direction dans le dossier Patrick

fondement de l'article 1382 du Code Civil comme nouvelle et irrecevable, subsidiairement non fondée ni justifiée ; - Condamner Monsieur Patrick Y...à payer à Monsieur Ludovic X...la somme de 5. 000 euros

Patrick PETIT Assistés de Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 juin 1994, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation d'arrestation et séquestration de personnes comme

Belkacem N..., Mme Annie O..., Mme Patricia C..., M. Gérard Q..., Mme Fatima R..., M. Abdelkader S..., Mme Patricia T..., Mme Irène-Christelle WW..., M. B...

C... a été nommé mandataire ad hoc à l'effet de poursuivre l'action en comblement de passif qu'il avait, les 10 et 11 juin 1987, introduite en sa qualité de syndic à l'encontre de MM.

Patrick X..., demeurant ..., 2 / l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Z...

en ce que le moyen reproche à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Laurent X..., inspecteur principal des Impôts, Bernard Y..., Jean-Yves Z..., Christian A..., inspecteurs des Impôts, assistés de Patrick

, défaut de réponse à conclusions, "en ce que l'arrêt a dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile de A... des chefs de faux, usage de faux, escroquerie et vols commis

Patrick, accusé de viols et agressions sexuelles aggravées, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Bordeaux, en date du 15 avril 1997, qui a rejeté sa demande de mise en liberté

août 1996 par le juge d'instruction près le tribunal de grande instance de Paris ; "aux motifs "qu' aucun élément de l'information ne vient apporter le moindre indice tant soit peu sérieux ; que, comme