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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62c
7 février 2011
7 février 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Sébastien X...
Source officiellePremière Chambre
6690369e766d1156dbc00408
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[X] a attrait la SASU GP GROUP MOTOR devant le tribunal judiciaire de Valenciennes afin d’obtenir l’annulation de la vente et réparation de son préjudice.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912f7
21 mars 2014
21 mars 2014
: 1o- Monsieur le Procureur Général près la cour d'appel de Limoges, Intimé, Non comparant ni représenté, 2o- L'Union départementale des associations familiales, 18, avenue Georges et Valentin
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b88179cdc6046d47e76265
9 octobre 2025
9 octobre 2025
composé lors des débats et du délibéré 02 octobre 2025 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Jacques GAILLARD, Juge Monsieur Jean DELORME, Juge Assistés aux débats de Maître Valentine
Source officielleRETENTIONS
6698b075e6ed70c67f6449d9
17 juillet 2024
17 juillet 2024
[E] [L] né le 11 Novembre 1957 à [Localité 3] de nationalité Angolaise Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [4] 2 Ayant pour conseil Maître Valentin CARRERAS, avocat au
Source officielleRETENTIONS
6597ab16ade3490008c31268
3 janvier 2024
3 janvier 2024
[L] [Z] né le 26 Décembre 2004 à [Localité 3] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [4] Ayant pour conseil Maître Valentin CARRERAS, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65321b549e4ea48318f5b007
18 octobre 2023
18 octobre 2023
4] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65321b559e4ea48318f5b011
18 octobre 2023
18 octobre 2023
G0334 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65321b559e4ea48318f5b019
18 octobre 2023
18 octobre 2023
toque : L0044 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Véronique BOST, Conseillère Madame Catherine VALANTIN
Source officiellecr
61372602cd58014677422437
24 mai 2000
24 mai 2000
J'ai durant ce temps, été, je pense, irréprochable. Je l'ai été également durant le temps où j'ai géré la fortune de la mère d'Eric Y....
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3def2eb797effb07022c
28 avril 2022
28 avril 2022
SECTION 1 ARRÊT DU 28/04/2022 **** N° de MINUTE : N° RG 19/02509 - N° Portalis DBVT-V-B7D-SKEO Jugement (N° 17/03738) rendu le 19 mars 2019 par le juge aux affaires familiales de Valenciennes
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6cd1acdc6046d47c23220
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Comparants, Défenderesse : TuLiPP multiservices (SAS) [Adresse 1] R.C.S 878 181 627 Représentée par M Olivier RIO, Président de ladite société, : Maître PHILIPPE Corinne, avocat au Barreau de Valenciennes
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100594
8 novembre 2023
8 novembre 2023
suite de difficultés financières et après le prononcé de la déchéance du terme intervenue le 31 août 2011, les parties sont convenues le 20 septembre 2011 d'un moratoire de paiement de trois années durant
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8ec
24 juin 2008
24 juin 2008
INTIMÉES S.A GROUPEMENT CINÉMATOGRAPHIQUE ODETTO ET ASSOCIES (G.C.O.A) prise en la personne de son Président ayant son siège 60 rue de Saussure 75017 PARIS représentée par la SCP BOLLING - DURAND
Source officielle2ème Chambre Cab2
661d6f60082b40ce99b672da
15 avril 2024
15 avril 2024
DES MOTARDS (Me Etienne ABEILLE) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI
Source officielle2ème Chambre Cab2
668c2d06894f7f4d2e0a88d3
8 juillet 2024
8 juillet 2024
SOGESSUR (Me Lugdivine SANCHEZ) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI
Source officielle2ème Chambre Cab2
669640fdf5112d8edd057448
12 juillet 2024
12 juillet 2024
AVANSSUR (Me Yves SOULAS) DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier : Madame Célia SANDJIVY
Source officielle2ème Chambre Cab2
66158667db5098996d5ad0bd
8 avril 2024
8 avril 2024
CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) - Mutuelle MALAKOFF HUMANIS ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI
Source officielleRétention Administrative
6322c116e2d0c6fcb0c3c9db
31 août 2022
31 août 2022
[N] [R], appelant, assisté de Me Vincent VALENTIN, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de Mme [K] [V], interprète assermenté en langue arabe présente lors du
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f8c
9 août 2021
9 août 2021
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 Mai 2021 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel ROBIN, Président et Madame Valentine
Source officiellePage 23 sur 70
DURAND, Valentin, Angelo, Josephe
03/07/2026
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Durand, Valentin Miguel Eugène
26/01/2025
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DURAND, Valentin, Georges, Jean-Marie
01/08/2024
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Durand, Valentin Germain Michel
13/03/2024
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Durand, Sasha Valentin
04/01/2024
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