CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 620 résultats pour « THOMAS Expédition »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2004771_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINE La greffière, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100495_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

THOMAS La présidente, H. DOUETLa greffière, L.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2100547_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

La société civile immobilière (SCI) Parigny est propriétaire d'un immeuble édifié sur la parcelle cadastrée section AX n° 33 située 9 rue Albert Thomas à Champigny-sur-Marne.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008992_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINE La greffière, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009296_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINE La greffière, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010907_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINE La greffière, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011581_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINE La greffière L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2007700_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202595_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

THOMAS La présidente, H. DOUETLa greffière, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107174_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

D de E, Mme Thomas, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2023. La rapporteure, S. THOMAS Le président, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105850_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINELa greffière, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200002_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

THOMAS La présidente, H. DOUET La greffière, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2007997_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINE La greffière, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006740_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINE La greffière, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101985_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINELa greffière, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300569_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINELa greffière, J.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6350e4d742150aadff23db42

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

GONZALES Emilien substituant Me Stéphanie CAUMIL HAEGEL, avocat au barreau de MONTPELLIER" sera remplacée par "DEFENDEUR A LA REQUETE Madame [F] [V] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me GONZALES Thomas

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

662fe44eb89538338ecddf09

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

régulier Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 08 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : ALLEGRE Thierry COGNIS Thomas

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

662fe450b89538338ecddf1b

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

avocats au barreau de MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 08 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : ALLEGRE Thierry COGNIS Thomas

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

67eee31ab848dd6814c622bb

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Me Gilles MARTHA de la SCP BBLM, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant Société COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Thomas

Source officielle

Page 23 sur 381

← PrécédentSuivant →