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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
697496f7cdc6046d4788d38f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
mission conduite par Me [X] [V] [Adresse 7] [Localité 6] Ayant tous trois pour conseils Me Sophie GATEFIN de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, postulant, et Me Gilles PODEUR
Source officielleDélibérés procédures collectives
69a4c359cdc6046d4730bd70
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[Q] [F] [W] [I], [Adresse 1] 17160 Les touches-de-Périgny RM16 : 514 504 810 Comparant en personne Assisté par Me Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de la Charente Et : SELARL LGA, en la personne de
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa45a029d9e20db03b0
30 janvier 2024
30 janvier 2024
séquelles sont décrites de la manière suivante : "Raideur et douleur du poignet et du pouce gauches, côté non dominant, perte de force motrice de la main gauche, non dominante, chez un homme âgé de 49 ans, poseur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10465
24 juin 2020
24 juin 2020
travail ne permettent pas de faire de proposition d'aménagement de poste ou de mutation » ; que lors du licenciement du salarié, la société comptait trois salariés, à savoir un chef de chantier, un poseur
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a31
27 juin 2001
27 juin 2001
SUR CE : Attendu que Bruno Y... fait valoir qu'il a été embauché le 31 janvier 2000 comme aide poseur de descente d'eaux pluviales par la société MSSY, qu'il a été en arrêt de travail du 15 mai au 18
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01214
2 juin 2010
2 juin 2010
X... a été engagé par la société Fabrik, devenue la société Inluce, en qualité de technicien poseur/étalagiste le 18 avril 2006 ; que licencié pour motif économique par lettre du 18 janvier 2007, il a
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00954
21 mai 2008
21 mai 2008
compter du 10 juin 2002 ; qu'au terme des deux visites de reprise des 12 novembre 2002 et 9 janvier 2003, le médecin du travail l'a déclaré inapte provisoirement au poste de maçon et apte au poste de poseur
Source officiellecomm
613720abcd580146773ed3b2
31 mai 1988
31 mai 1988
pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 18 avril 1986), que M. de A... ayant constaté une chute de ponte et une mortalité élevée des poules pondeuses
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00788_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
B s'est inscrit en CAP " menuisier poseur " en octobre 2023, le CAP est un diplôme d'études secondaires et il ne s'agissait donc pas de l'inscription dans un établissement d'enseignement " supérieur "
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2316700_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Toutefois, d'une part, il ressort des pièces au dossier que si la société MH Telecom souligne les difficultés actuelles de recrutement dans le métier de technicien poseur de fibre optique, cette situation
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01888_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
P un permis de construire en vue de la création d'un site d'élevage en plein air d'une capacité de 29 900 poules pondeuses, et la décision du 24 janvier 2019 de rejet de leur recours gracieux.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
695f60c1cdc6046d4797344d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vous êtes salarié de l'entreprise en qualité de Menuisier - Poseur.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2500081_20250203
3 février 2025
3 février 2025
représentant 17,39% des terres arables remettrait en cause la viabilité de l'exploitation puisqu'elle privera le GAEC de la possibilité d'assurer ses réserves d'alimentation pour l'atelier des poules pondeuses
Source officielle1ère Chambre
6268de1fb6a90a057d2a5b29
26 avril 2022
26 avril 2022
bail rural en date du 15 janvier 2002, conclu pour une durée de neuf années, la Scea de la Lande, filiale de la coopérative agricole Le Gouessant, a loué à M. et Mme [X] [W] un poulailler de poules pondeuses
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
660cf2677c1ccb0008628e7b
2 avril 2024
2 avril 2024
Société nationale des compagnons du désenfumage par un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 2 janvier 2008, en qualité de poseur.
Source officielle1ère Chambre
653a06f6d0451e8318d0ebfb
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ils ont notamment consisté en la réalisation sur l'un des deux courts d'une couche drainante de gravier, en la mise en oeuvre d'un béton poreux armé et d'un béton spécial drainant, puis en la pose du revêtement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301373
10 décembre 2015
10 décembre 2015
pouvait plus invoquer la non-conformité de cette commande et qui a constaté, par un motif non critiqué, que la société Ogienne ne formait aucune demande précise sur la prise en charge des factures des poseurs
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2007:PL00550
26 janvier 2007
26 janvier 2007
néanmoins que ce produit constituait un EPERS, la cour, qui n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations, a violé l'article 1792-4 du code civil ; 4°/ que la SMABTP a soutenu que "le poseur
Source officielleChambre sociale
64ba21c6354f98d9699d4f1a
20 juillet 2023
20 juillet 2023
[D] [W] a été embauché par la société PROTHERM 71 à compter du 30 septembre 2019 par un contrat de travail à durée indéterminée à temps complet en qualité de poseur de Cheminée.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504499_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
A..., sa nationalité nigériane, la date de son entrée sur le territoire français, une précédente mesure d’éloignement en février 2022 et un contrat de travail en qualité de poseur.
Source officiellePage 23 sur 92