CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

14 730 résultats pour « Corbier-Labasse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_19VE03232_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

C, la société Batiserf, la société ESBR, la société Corbice, la société Yves de Buhren et associés.

Source officielle

Page 23 sur 737

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d8da

Cassation

10 juillet 1963

10 juillet 1963

REJET DU POURVOI DE LA SOCIETE "LES TRANSPORTS G CORDIER ET COMPAGNIE", CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE LYON DU 11 OCTOBRE 1962 QUI L'A DECLARE CIVILEMENT RESPONSABLE DE SON PREPOSE X..., CONDAMNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc4f

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

VOYAGES CORDIER 6 rue de Vendée BP 34 49620 LA POMMERAYE représentée par maître TOUZET, avocat substituant Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100001_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 février 2021, la commune de Corbie conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2204500_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Elle soutient qu'aucun des moyens soulevés par la société d'exploitation forestière Cormier n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA01506_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier de Corbie a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision prise par le président du conseil

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007653978

Admin. suprême

17 mars 1976

17 mars 1976

REQUETE DU CENTRE HOSPITALIER DE CORBIE SOMME TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'AMIENS DU 21 MAI 1974 ANNULANT LA DECISION DU DIRECTEUR DUDIT CENTRE HOSPITALIER REJETANT

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301074_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Cormier, rapporteur, - et les conclusions de Mme Lecard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303085_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Combier, - et les conclusions de M. Grand, rapporteur public. Les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : Par un courrier du 29 août 2022 M. C...

Source officielle
CC

civ1

613721cdcd580146773f77ee

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

demeurant à Saint-Etienne de Tinée (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section B), au profit des Etablissements Combier

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2408356_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Cormier, - et les conclusions de Mme Lecard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01987

Cassation

20 octobre 2010

20 octobre 2010

X... a été engagé à compter du 1er juin 1996, avec reprise d'ancienneté depuis le 4 février 1974, en qualité de juriste, statut cadre, par la SCP Cousseau-Perraudin-Labadie, avocats associés (la SCP) ;

Source officielle
CC

soc

6079b1979ba5988459c52a7c

Cassation

18 novembre 1998

18 novembre 1998

Attendu que la société Tea Corbas, spécialisée dans la manutention et le stockage de voitures et la société Tea Equipement, spécialisée dans la maintenance et la réparation ont engagé, chacune, une procédure

Source officielle
CC

soc

613722fccd58014677404103

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Drame Lamass, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02937_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

M. et Mme A ont fait l'objet d'un contrôle sur pièces au titre des années 2013 et 2014, tandis que la SARL Cobis Market, dont M.

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

69dfda4bcdc6046d475d9e5a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

SERVICES DES ASSURANCES DE L’AVIATION MARCHANDE (SAAM VERSPIEREN GROUP) Représentée par Maître Dorothée LABASSE de la SELAS Burguburu Blamoutier Charvet Gardel & Associés, avocats au barreau de PARIS,

Source officielle
TCOM

EKIP

69f094c8cdc6046d47d3abfb

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

OURNAC juge-rapporteur, Vu la requête présentée par la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [W] [V], liquidateur de la liquidation judiciaire Hôtel Médical Labat (SAS) [Adresse 1], temporaire de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afad71cdc6046d471c5e21

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002213 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN DECISION DE JONCTION DU 16/01/2026 DEFENDEUR (S) : CORGIER LITERIE (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S)

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

6983becfcdc6046d47efa0c4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[I] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Marion CORDIER, membre de la SELARL SILLARD CORDIER et associés.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007702525

Admin. suprême

25 juin 1986

25 juin 1986

Jean-Pierre K..., demeurant ... 57 , et Mme Cordier I..., M. J..., M.

Source officielle