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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
6162603d8672d229b88163bf
6 juin 2013
6 juin 2013
demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Fabienne MORIN, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [U] [I] né le [
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90474
27 mars 2013
27 mars 2013
née le 19 Décembre 1971 à AJACCIO (20000) ... ...... 20090 AJACCIO assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Chantal FLORES SAGNET, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6628a17eb2cb67000826a64d
22 avril 2024
22 avril 2024
par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Représentée par Me Clotilde CATTIER, avocat au barreau de PARIS Monsieur [E] [D] [O] [L] [Adresse 4] [Localité 3] né le 15
Source officielleOrdonnance sur requête
69005dfd2481d356bd175394
27 octobre 2025
27 octobre 2025
chambre 3-2, agissant par délégation du Premier Président de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, Vu la requête, les faits y exposés, les pièces et conclusions à l'appui, présentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db4330f06e1567cdd9f581
29 avril 2024
29 avril 2024
RESIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRE Représentant : Maître Christian PAUTONNIER de la SELARL PAUTONNIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0159 C/ Monsieur [W] [P] Madame
Source officielleChambre 2-4
665aba4c97d5920008107401
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[M] [B] [L] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Mme [U] [X] [G] Mme [H] [W], [P] épouse [L] décédée
Source officielle18° chambre 1ère section
67096c9006866c0645d28406
10 octobre 2024
10 octobre 2024
YUMMY AND GUILTFREE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean-Charles SIMON de la SELAS SIMON ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0411 DÉFENDERESSE S.N.C.
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9fdc432ce7d11a702fc
1 février 2024
1 février 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 20/03590 N° Portalis 352J-W-B7E-CSADE N° MINUTE : [1] [1] Copie certifiée conforme délivrée le: Maîtres Jean-Marc HUMMEL et Agnès LEBATTEUX SIMON
Source officielleChambre 1-4
6a0ffb15cdc6046d478a6e12
21 mai 2026
21 mai 2026
Appelante SOCIETE BATIGARANT Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellecr
61372551cd5801467741cba4
5 mars 1992
5 mars 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
61372679cd58014677425daa
23 juin 1998
23 juin 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
697c64c9cdc6046d4739c9ac
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Localité 10] HABITAT- OPH Représentant : Maître [Y], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E 1971 C/ Madame [Z] [L] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Maître [B] [E] de l’ASSOCIATION
Source officielle4e chambre civile
6a192967cdc6046d475457c2
28 mai 2026
28 mai 2026
[P] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Mme [R] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Patricia
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079b00
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de PAU Assistés de Maître DECIS, de la SELARL VELLE-LIMONAIRE & DECIS, avocat au barreau de BAYONNE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES 8 RUE SIMON ETCHEVERRY représenté par son Syndic, la SAS ABSIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162ec216c9bddc8258475a4
10 mai 2012
10 mai 2012
] représentée et assistée de Maître Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de Paris, Toque : B0653 et de Maître Jean-Yves MARQUET, avocat au barreau de PARIS, Toque : J031 (SCP SIMMONS & SIMMONS
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d5b
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Y... le 01 Mars 1937 à N MES (30)Le Village30760 ST CHRISTOL DE RODIERESreprésenté par la SCP PERICCHI, avoués à la Courassisté de Me Philippe HILAIRE-LAFON, avocat au barreau de N MESMadame Simone DALBERTnée
Source officielleRéférés Civils
680b18d598bcafcb3a63e039
24 avril 2025
24 avril 2025
et des sociétés de RENNES sous le numéro 399.574.862, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée de Me Simon
Source officielleChambre 1-5
63465909c024d1adffef7457
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[F] [K] Représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté par Me Sébastien VICQUENAULT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [P] [K]
Source officielle2e chambre sociale
627ca8124781dc057dee7a5e
11 mai 2022
11 mai 2022
MEDITERRANEE [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Charlotte BREDON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c86
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Simon X..., né le 5 mars 2004, a été reconnu le 26 décembre 2003 par Manon X..., sa mère, et le 15 mars 2013, par Stephen Y....
Source officiellePage 22 sur 755