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488 résultats pour « electrocardiogramme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab3

662163dcc8ec436236deaaeb

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

de la prise en charge de Monsieur [Y] au sein de la clinique de [Localité 6] ; que son avis a été sollicité le 8 juin 2017 et qu’il a dans ce cadre effectué un examen clinique et prescrit un électrocardiogramme

Source officielle

Page 21 sur 25

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-139574

Admin. suprême

18 novembre 2013

18 novembre 2013

He continued being subjected to clinical and biochemical blood and urine tests, smear sputum tests, X-ray exams, ultrasound-scanning, electrocardiograms. The level of his glucose was measured daily.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2108705_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Les explorations réalisées ont permis de constater deux potentiels tardifs à l'électrocardiogramme moyenne, une onde T négative modérément en V2, un QRS un peu élargi, mais du fait d'une mesure non manuelle

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02429_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Une antagonisation des drogues a été effectuée, ainsi qu'un électrocardiogramme, qui a mis en évidence la survenance d'un infarctus.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01369_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Alors qu'aucun risque d'acidose fœtale n'avait été mis en évidence par les examens de deuxième ligne, un monitorage par STAN(r), appareil permettant l'analyse de l'électrocardiogramme fœtal capté par une

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT01727_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

gestationnel mal équilibré dont les complications à l'approche du terme peuvent entraîner des risques d'hypoxie et enfin, que des convulsions ont été observées dans les minutes suivant la naissance, l'électrocardiogramme

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-139696

Admin. suprême

27 novembre 2013

27 novembre 2013

They also did not subject the applicant to necessary testing, such as an electrocardiogram and clinical blood tests, which were necessary to address his atherosclerosis.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0105JUD005510413

Admin. suprême

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Un électrocardiogramme et une prise de sang furent réalisés.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1016JUD002824210

Admin. suprême

16 octobre 2014

16 octobre 2014

On 5   May 2010 he underwent an electrocardiogram, and spirography and sputum tests. 36.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01614

Cassation

29 septembre 2014

29 septembre 2014

compte-rendu d'examen médical pratiqué le 13 septembre 1996, mentionnant s'agissant de son appareil cardio-vasculaire « CZ normal », suivi d'un examen complémentaire, le 8 janvier 1997, mentionnant un électrocardiogramme

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe206af9fd1f809485d9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Aucun électrocardiogramme n'a été réalisé avant les interventions, étant précisé que Mme [F] présentait les antécédents suivants : -Une communication inter auriculaire opérée en 1971 ; -Une fibrillation

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

66fee094172da17169e9a8b0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il a été transporté en ambulance à l’hôpital où il a bénéficié d’un bilan biologique, d’un électrocardiogramme, d’une radiographie du thorax et d’un scanner cérébral.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0514DEC004326002

Admin. suprême

14 mai 2009

14 mai 2009

In the Biysk Central Town Hospital the applicant also underwent electrocardiogram and ultrasonic scanning of internal organs.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6034e624b51b8410d87bb791

Appel

6 septembre 2016

6 septembre 2016

un établissement médical (hôpital clinique mais de repos centre de cures et autres) ' : avez vous été soumis à un traitement ou reçu des soins à domicile ' - subi des examens (radiographie, électrocardiogramme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00866

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

que cesse au plus vite ce type d'échange [...]revenir à des relations professionnelles plus sereines », - à trois arrêts de travail remontant à Février 2015 et à Septembre 2015 et à un relevé d'électrocardiogramme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100972

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

insuffisance mitrale très minime, l'expert précisant que cette double valvulopathie aortique et mitrale qui a été découverte en janvier 2011, est moins sévère au jour de l'expertise que lors des électrocardiogrammes

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162f6fbb807dfe813d297a5

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

devant la cour d'assises que sporadiquement, lorsque leur présence sera indispensable. » Page 606 et page 607 : « Elle ([O] [SH]) quitte le prétoire, pantelante (soumise peu après à un électrocardiogramme

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0831DEC000229014

Admin. suprême

31 août 2021

31 août 2021

Ils avaient considéré que l’état de santé de K.N. au moment des faits n’avait pas nécessité d’électrocardiogramme et qu’il s’était même amélioré grâce à l’injection qu’A.H. avait administrée à K.N.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001103_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Cependant, face à la conjonction d'une douleur typiquement coronaire et en présence de deux prélèvements de troponine positifs, et même en l'absence d'anomalie électrocardiographique significative et en

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0727JUD005767100

Admin. suprême

27 juillet 2004

27 juillet 2004

30, l'intervention rapide du SAMU grâce à la diligence des officiers de police présents sur les lieux[,] vers 10 h 45 mise en place d'une médicalisation d'urgence, (examen clinique complet, un électrocardiogramme

Source officielle