CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 518 résultats pour « abeille »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

69e876a2cdc6046d471b251e

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

LA SA ABEILLE IARD & SANTE, anciennement AVIVA, ci-après ABEILLE, ayant son siège social à [Localité 2] est un assureur. En date du 21 avril 2023, M.

Source officielle

Page 21 sur 376

← PrécédentSuivant →
CA

Ch. civile et commerciale

680b18d198bcafcb3a63e00f

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

IARD & Santé ; - condamner la SA Abeille IARD & Santé aux entiers dépens.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69d5e39fcdc6046d477b3208

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

[E], - constater l'absence de créance certaine, liquide et exigible de la société Abeille IARD & santé à l'encontre de la S.C.I [O], - dire et juger que les prétentions de la société Abeille IARD &

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

696a8b6fcdc6046d47914e2c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

VIE ; - rejeté la demande de résolution du contrat SENSEO PREVOYANCE formée par la S.A ABEILLE VIE ; - rejeté la demande de répétition de l'indu formée par la S.A ABEILLE VIE ; - condamné la

Source officielle
CC

comm

6079d34e9ba5988459c583a3

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 30 novembre 1987 la société HLM Abeille (société Abeille) a conclu avec la société Techniques nouvelles pour l'habitat (société TNH), deux marchés de travaux en vue

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f68e

Cassation

29 avril 1996

29 avril 1996

LE GROUPE DES MUTUELLES REUNIES ALSACIENNES, - LA SOCIETE UNION DES ASSURANCES DE PARIS, - LA SOCIETE D'ASSURANCES ALLIANZ, - LA COMPAGNIE LA PATERNELLE, "RISQUES DIVERS", - LA COMPAGNIE ABEILLE

Source officielle
CC

civ2

607943379ba5988459c419ec

Cassation

13 mars 1975

13 mars 1975

ET A SON FILS LA REPARATION DES PREJUDICES SUBIS ; QU'ABEIL ET SON ASSUREUR LA SOCIETE D'ASSURANCE MODERNE DES AGRICULTEURS SAMDA, CETTE DERNIERE SUBROGEE DANS LES DROITS DE LA DAME X...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

626cd2e5bd20aa057d9f37ce

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

LES ABEILLES C/ [M] S.A.S.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6801dfc7354955cf78ced454

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

INTIMEES : Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 5] [Localité 11] Représentée par la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON, toque : 680 SA ABEILLE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6791dcc1de5aa0323224d9de

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La société Abeille et M.

Source officielle
CC

civ1

61372264cd580146773fc925

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

2 / de la société Abeille-Paix, devenue Abeille assurances, dont le siège social est ... (9e), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation

Source officielle
CC

civ2

613722adcd580146773fffc9

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

G... et de la compagnie d'assurances Abeille Paix, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300489

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

[S], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Abeille IARD et santé, après débats en l'audience publique du 2 juillet 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65336b51bb40ec8318f31d96

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

IARD & santé, le 28 septembre 2022, pour la somme de 59.210,26 euros ; acter que la société Abeille IARD & santé a versé une provision pour la somme de 37.658,74 euros ; acter que la société Abeille

Source officielle
CA

4ème Chambre

670f585d4ad0d5ee7d7e5d92

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ainsi, la BPCE Iard ne dispose pas de l'intérêt à agir vis à vis de la société Abeille Iard & Santé.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8646acdc6046d4719d847

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

IARD & Santé, ci-après « Abeille » est venue au droit d'Aviva Assurance.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00841

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

P 19-10.139, Q 19-10.140, R 19-10.141, S 19-10.142, T 19-10.143, U 19-10.144, V 19-10.145, W 19-10.146 et X 19-10.147 contre neuf jugements rendus le 16 octobre 2018 par le conseil de prud'hommes d'Abbeville

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

65a0f86f383a880008fd095a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 14 avril 2023, la société Abeille Retraite Professionnelle et la société Abeille Vie ont relevé appel de cette décision.

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

68e7a522033cf481c39a4057

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ABEILLE IARD & SANTE, S.A.

Source officielle
CC

cr

613725decd58014677421221

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

ans ; " aux motifs que Kamel B..., qui réside dans le département de l'Eure depuis décembre 1995 en compagnie de son amie Katia X... et ce d'abord à Evreux, puis à sa sortie de la maison d'arrêt d'Abbeville

Source officielle