CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 759 résultats pour « Pierre Reynaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2516611_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Renaud, avocat de Mme A....

Source officielle

Page 21 sur 438

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2315402_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2315405_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Vu les pièces du dossier. Vu : - la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CE

6 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007754459

Admin. suprême

28 juin 1989

28 juin 1989

Henri RENAUD de X..., demeurant à Papeete (Polynésie Française), et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision, en date du 17 avril 1986, par laquelle le Garde des sceaux, ministre de la justice

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2215682_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés les 29 novembre 2022, 6 décembre 2022 et 7 décembre 2022, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a5c

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Renaud X... le 23 août 2005.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

68eddabdc8f5ccbb77339a9b

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Rôle N° RG 22/04865 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJFGY [C] [W] épouse [F] C/ [E] [B] [J] Copie exécutoire délivrée le : 13-10-2025 à : Me VELEVA Reynaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2519725_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et un mémoire enregistrés les 11, 25 et 26 novembre 2025, Mme B...

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2602951_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303257_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2306918_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2023, Mme B E, représentée par Me Pierre Renaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de transfert vers l'Italie en vue

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT02565_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Mas, - et les observations de Me Renaud, représentant Mme B....

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2419859_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Article 3 : L'Etat versera à Me Renaud, avocat de Mme F et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2602239_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

21e chambre

5fd9f36d20a6cd3444913ff0

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

[Z] soutient que son poste a été occupé avant et après son arrivée par des salariés de la société Continental et produit des échanges de mail à cet effet (pièce n° 23).

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

69d3ff24cdc6046d475440d4

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2025028208 25/06/2025 ENTRE : la SAS Multiburo Gares, N° Siren 443179213, dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me DUBOIS Renaud Avocat

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:475965.20250625

Admin. suprême

25 juin 2025

25 juin 2025

Renaud Vedel, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301713_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

C A, représenté par Me Pierre Renaud, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision

Source officielle
CA

TARIFICATION

67189479d8ceca1cd7018e92

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

de Mme [B] [K] du 14.10.2021 Représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE [Adresse 2] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Renaud

Source officielle
CA

TARIFICATION

67189479d8ceca1cd7018e94

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

MP de Mme [Z] [R] du 01.02.2021 Représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE [Adresse 2] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Renaud

Source officielle