CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 746 résultats pour « Grospierre »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 2ème chambre

DTA_2102146_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Grossrieder présidente pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 2ème chambre

DTA_2102086_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Grossrieder présidente pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401017_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Grossrieder, - les conclusions de M. C..., - les observations de M. B... et de Me Freger pour le CHU.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402521_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Délibéré après l'audience du 20 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente, - M. Seytel, premier conseiller, - Mme Marquesuzaa, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2301697_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Grossrieder La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2300269_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Grossrieder La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2401980_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Grossrieder La République mande et ordonne à la ministre du travail et de l'emploi en ce qui la concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2200569_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Grossrieder La République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2600918_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Grossrieder

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100330_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

comportant la mention service avec changement de résidence avec majoration de l'indemnité pour charges militaires, n'ayant aucun doute sur le travail du bureau logement ; - le bureau mobilité a grossièrement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2310619_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

société Maiga se prévaut de la déclaration d'embauche de Mme A adressée aux services de l'URSSAF lors de son recrutement, le 19 septembre 2022, elle ne saurait utilement contester le caractère grossièrement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501238_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Grossrieder La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501443_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Grossrieder La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Saône en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501456_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Grossrieder La République mande et ordonne à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche en ce qui la concerne, et à tous commissaires de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501510_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Grossrieder La République mande et ordonne au ministre de l’éducation nationale en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2500969_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Grossrieder La République mande et ordonne au préfet du Doubs, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501020_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Grossrieder La République mande et ordonne au préfet du Doubs en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2301377_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Grossrieder La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Saône en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2400369_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Grossrieder La République mande et ordonne au ministre du logement en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2400371_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Grossrieder La République mande et ordonne à la ministre chargée du logement, en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle

Page 21 sur 188

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC60 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ANTCZAK GROSPIERRE BOUVET

SIREN 503684326Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

02/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

GROSPIERRE

SIREN 449179936Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

23/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

GROSPIERRE

SIREN 449179936Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

20/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

GROSPIERRE

SIREN 449179936Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

20/05/2025

Voir →

Radiations

GROSPIERRE, Lenny, Christophe, GROSPIERRE

SIREN 947767794Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

23/03/2025

Voir →