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8 238 résultats pour « Elsa LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

6978426bcdc6046d47d3aa2a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle

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TJ

Serv. contentieux social

69d93cf7cdc6046d47cd44ef

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93efdcdc6046d47cd679b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93f06cdc6046d47cd6810

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e971cdc6046d47adf565

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816db4965b5d9df312982

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816dd4965b5d9df3129c2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816e24965b5d9df312ab3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4f02fc178212f7ca8e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Madame Catherine PFEIFER et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

68e403e2681ed727f2a3ecef

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [W], [V], [L] [K], demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

6976f09ecdc6046d47ba10a0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [K] [I], demeurant [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

697c3e59cdc6046d4734c07e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [I] [E] [C], demeurant [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa

Source officielle
CA

1ère Chambre

697c511ecdc6046d473821a9

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[D] [H] Représentés par Me Elsa POUDEROUX, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTS Mme [O] [R] Représentée par Me Sophie CLUZY de la SELARL SOPHIE CLUZY - AVOCAT, avocat au barreau de MOULINS

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68e8964bf14914fb075ebda3

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

au barreau de LYON INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66235ac9aec0e60008fe9939

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Lecompte, avocat au barreau de Cambrai, avocat constitué DEFENDEUR A L'INCIDENT-INTIMÉ Monsieur [K] [T] enseignant sous l'enseigne Diwaz Auto [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Elsa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66a9d39005566a2f16fd877f

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

barreau de LYON INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Olivier GOURSAUD, conseiller de la mise en état, assisté de Elsa

Source officielle
TJ

JCP

65f8917043785a0593a4f590

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[H] [L], demeurant [Adresse 5] assisté par Me Elsa RENER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 11 Janvier 2024, date indiquée à

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67002d59c34eb4cc8577bf94

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

EQUITIS GESTION [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Christine MAZE de la SELARL DELOM MAZE, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats postulant, Maître Elsa RODRIGUES de la SCP LERINS, avocats

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

67856178aaacbea0fe67f6a5

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [F], [W], [C] [O], demeurant [Adresse 1], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

6785617aaaacbea0fe67f775

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

PAR L’ADOPTION [S], [M], [X], [P] [L], demeurant [Adresse 3], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa

Source officielle