LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Georges Z..., demeurant à Saint Cyr au Mont d'Or (Rhône), place du Mont Cindre, en cassation

a donc pu légitimement vouloir limiter les transports ; qu'en revanche, Armelle Z... justifie par les attestations versées aux débats que Karl X... a eu fin 1998 une liaison avec une jeune employée (Cindy

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère M.

EOS FRANCE + 1 grosse Me Cindy BRAYE + 1 exp Me Julien CEPPODOMO + 1exp SAS Huissiers Réunis AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT du 09 Avril

JUGEMENT DU VENDREDI 16 JANVIER 2026 * 7ème Chambre - N° RG : 2024F00715-2024F02153 SAS PREFILOC CAPITAL C/ SARL [W] SAS JDC DEMANDERESSE SAS PREFILOC CAPITAL, [Adresse 1] comparaissant par Maître Cindy

représentée par Madame [X] [A], rédacteur juridique, selon pouvoir en date du 29 octobre 2024 de Monsieur [P] [N], Sous Directeur de la [5], venant aux droits des [6] à compter du 1er avril 2010 Cindy

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère

01069 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X6BM [O] [K], [W] [F] épouse [K] C/ [D] [E] - Expéditions délivrées à avocats - FE délivrée à Me Sophie DARGACHA-SABLE Le 18/04/2024 Avocats : Me Cindy

[Adresse 2] [Localité 4] Présente, Assistée et plaidant par Me Cindy DENISSELLE-GNILKA de l'ASSOCIATION HERMARY & ASSOCIÉS, avocat au barreau de BETHUNE, vestiaire : 7 Monsieur [V], en qualité

2025 par le Tribunal des activités économiques de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2024F02499 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie TERIITEHAU Me Cindy

Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me Cindy

Présidente de Chambre agissant en qualité de Conseiller de la mise en état, Vu le dossier de la procédure susvisée, Entendu les conseils des parties à l'audience du 12 mai 2022, assistée de Mme Cindy

Présidente de Chambre agissant en qualité de Conseiller de la mise en état, Vu le dossier de la procédure susvisée, Entendu les conseils des parties à l'audience du 12 Mai 2022, assistée de Mme Cindy

Présidente de Chambre agissant en qualité de Conseiller de la mise en état, Vu le dossier de la procédure susvisée, Entendu les conseils des parties à l'audience du 09 Juin 2022, assistée de Mme Cindy

[Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 31555-2024-004612 du 20/06/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12]) comparant en personne assisté de Me Cindy

Président de Chambre agissant en qualité de Conseiller de la mise en état, Vu le dossier de la procédure susvisée, Entendu les conseils des parties à l'audience du 10 mars 2022, assistée de Mme Cindy

° 23/52 N° RG 23/00050 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PLWI Décision déférée du 07 Avril 2023 - de TOULOUSE - APPELANT Monsieur [N] [K] Actuellement hospitalisé à l'hopital [5] assisté de Me Cindy

[N] [T] Liquidateur : SARL MJL prise en la personne de Me [D] [A] DEBITEUR SASU GLOW'UP [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 950854935 2023 B 2252 Représentant légal : Mme Cindy GAUTHIER [Adresse 2] [Localité