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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
64422a11d2fa6fd0f804061e
20 avril 2023
20 avril 2023
BUTEL, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE Suivant acte sous seing privé du 15 octobre 2018, M. [F] [W] a donné à bail à M.
Source officielle3ème chambre
642e76018b510604f5bc1fbe
5 avril 2023
5 avril 2023
BUTEL, greffier de chambre. Le 18 août 2017, M.
Source officielle3ème chambre
636ca66d6c7633dcd15b3cba
19 octobre 2022
19 octobre 2022
BUTEL, greffier de chambre. FAITS Le 1er juillet 2017, M. [Y] [L] et Mme [H] [L] ont fait l'acquisition d'un véhicule Audi Q7 appartenant à M.
Source officielle3ème chambre
636ca6746c7633dcd15b3cd8
4 octobre 2022
4 octobre 2022
BUTEL ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
636ca67a6c7633dcd15b3d25
6 septembre 2022
6 septembre 2022
BUTEL, greffier de chambre M. [D] [U] et Mme [N] [R] se sont mariés le [Date mariage 2] 1995 à [Localité 6]. De leur union sont issus trois enfants.
Source officielle3ème chambre
636ca6806c7633dcd15b3d4b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
BUTEL, greffier de chambre FAITS Le 28 janvier 2019, M.
Source officielle3ème chambre
63b677aba853827c9026d2d0
4 janvier 2023
4 janvier 2023
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
63b677aba853827c9026d2d4
4 janvier 2023
4 janvier 2023
BUTEL ARRET : - DÉFAUT - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
63db696f04a8de05deba6ced
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BUTEL, greffier de chambre Des relations de Mme [T] [B] et M. [H] [V] est née [E] le [Date naissance 1] 2002.
Source officielle3ème chambre
6629f373dc6faf0009588ab3
24 avril 2024
24 avril 2024
BUTEL, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE M. [R] [J] est propriétaire d'une maison qui a été en partie détruite par un incendie survenu le 15 décembre 2012.
Source officielle3ème chambre
662b4405fe25450008314d18
25 avril 2024
25 avril 2024
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M. DEFIX, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
662b4405fe25450008314d1c
25 avril 2024
25 avril 2024
BUTEL, greffier de chambre EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte en date du 27 janvier 2023, M.
Source officielle3ème chambre
65b36dbe8c0355000835f781
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10744
28 juin 2017
28 juin 2017
aux avancements de niveaux au choix au 1er janvier 2006) ; qu'antérieurement, la durée de la butée d'ancienneté était de 6 ans pour les agents des groupes 1 à 6 et de 7 ans pour les agents des groupes
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f3
17 février 2017
17 février 2017
Dans le cadre de son activité, elle a obtenu l'autorisation, par arrêté du maire de la commune d'Annet-sur-Marne du 24 février 2006, de réaliser des travaux divers pour la modification de la butte paysagère
Source officielle8ème Chambre
DTA_2106640_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
F, l'association Sauvons la Butte rouge et l'association Châtenay patrimoine environnement, MM.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007674918
25 juillet 1980
25 juillet 1980
SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; VU LE CODE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS ; CONSIDERANT QUE, LE 4 SEPTEMBRE 1973, VERS 6 HEURES 30, M.LEMOUCHI, QUI CIRCULAIT A CYCLOMOTEUR BOULEVARD BUREL
Source officielle1ere Chambre
64534cb237f394d0f8f665de
2 mai 2023
2 mai 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Catherine Clerc, présidente, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
66a291d28b0ee72dc06298ff
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[Adresse 3] Représenté par son syndic, le Cabinet WARREN BUTTES CHAUMONT, SAS [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Saad EL JORD, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR : LA SCI STAR-S Chez Madame
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
66a291d28b0ee72dc0629921
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[Adresse 5] Représenté par son syndic le Cabinet WARREN BUTTES CHAUMON, SAS [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Saad EL JORD, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR : Monsieur [X] [F] [Adresse
Source officiellePage 21 sur 165
BUTELLI
25/06/2026
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CABINET BUTEL ET ASSOCIES
02/06/2026
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BUTEL, Gabin, Joseph, Claude, Michel
21/05/2026
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BUTEL, Gabriel, Frédéric, Hervé, BUTEL
21/05/2026
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Butel, Guillaume Charles Adrien
15/05/2026
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