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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2505787_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2601177_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2303238_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à cet article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307400_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M. A B, de nationalité algérienne, né le 8 mai 1963, déclare être entré en France le 20 juin 2000 dans des circonstances indéterminées.

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2203760_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges énumérés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2302278_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2202425_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Brossier et les observations de M. B pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2203311_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2202137_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2308777_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2309730_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2401383_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2401387_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Brossier, - les observations de Me Bendjenni substituant Me Chemmam pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407313_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408713_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408719_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Brossier ; -les observations de Me Gilbert pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311791_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311793_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2300133_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges énumérés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2300417_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges énumérés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

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