#Soziale Sicherheit der Wandererwerbstätigen – Art. 46a der Verordnung (EWG) Nr. 1408/71 – Nationale Antikumulierungsvorschriften – Altersrente – Erhöhung des von einem Mitgliedstaat gezahlten Betrags

pourtant que l'employeur ne pouvait imposer au salarié de procéder au houssage des palettes quotidiennement, pour en déduire que la prise d'acte de la rupture de son contrat de travail par Monsieur Béranger

Par suite, il y a lieu de rejeter la demande de la société Citinnov tendant à appeler en garantie les sociétés BES et Beranger.

LE SWAG demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Bérangère ADER, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement (R.G. 25/03539) rendu le 09 décembre 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité

GAN ASSURANCES AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Maître Bérangère [Localité 1] de la SELARL GAUD [Localité 1] - #P0430 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin VIRGILE, Juge Assisté de Adélie

----------------------------------------- DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE “[Adresse 4]”, sis [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice la SARL CITYA BERANGER

fourniture d'assiettes spéciales cailles et la gestion d'ambiance ; que ce matériel a été livré le 30 mars 1998 et que Jean Louis X... ayant le 9 mars 1998 conclu un contrat d'intégration avec la SA BERANGER

[J] [M] tant ès qualités de gérant de la SCI Toul Béranger qu'ès qualités de liquidateur amiable de cette même société, le préjudice dont les époux [I] sollicitent l'indemnisation dans le cadre

Le Procureur Général ; Après avoir entendu Maître Tess BELLANGER, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.

COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 16 AVRIL 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BERNAY

conclusions signifiées le 07.10.2022 art 659) [Adresse 2] [Localité 4] INTIMEE Appel d'un(e) Jugement rendu(e) le 07 Janvier 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE (Chambre : ) Nous, Bérangère

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, le 20 avril 2006, alors qu'il skiait sur la piste bleue " de la Bérangère " dans la station de Chamrousse, M. C...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] JUGEMENT procédure accélérée au fond 72A Minute N° RG 24/02577 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZRJK 2 copies GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Me Bérangère

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] JUGEMENT procédure accélérée au fond 72A Minute N° RG 24/02567 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZRJL copies GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Me Bérangère

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 72A Minute n° 24/421 N° RG 24/00421 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YRDH 2 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àMe Bérangère

application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, que soit désigné un expert en vue, d'une part, d'examiner un appartement au sein de l'immeuble situé 8 rue Béranger

Vu 1°), sous le n° 235231, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 juin et 10 juillet 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Bérangère L...

Vu la requête, enregistrée le 11 avril 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Bérangère A, M. François C, M. Daniel B et M.