Domstolens Dom (Anden Afdeling) af 30. oktober 1980.#Milchfutter GmbH & Co. KG mod Hauptzollamt Gronau.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Finanzgericht Münster - Tyskland.

PERSONALERETTENS KENDELSE (Anden Afdeling) 10. maj 2011.#Yvette Barthel m.fl. mod Den Europæiske Unions Domstol.

Dom afsagt af Retten i Første Instans (Anden Afdeling) den 10. juni 1999.#E-Quattro Snc mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.

est imputable au travail ; qu'aucun témoin, de plus, n'a assisté aux faits, lesquels seraient survenus 10 minutes seulement après la prise de poste du salarié ; que ces éléments, ajoutés au caractère anodin

B directeur adjoint aux centres hospitaliers de Flers et de Vire et au centre hospitalier intercommunal des Andaines à la Ferté-Macé, à compter du 16 février 2019.

The applicant also suffers from ischaemic disease, exertional angina (pectoris), hypertonia of 3 rd degree, dyscirculatory encephalopathy of the complex genesis, kidney stones, chronic pancreatitis, chronic

né le 27 Mars 1968 à SAINTE GEMMES D'ANDIGNE demeurant ..., 62530 HERSIN COUPIGNY représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Benjamin GAYET, avocat au barreau

Domstolens Dom (Anden Afdeling) af 16. februar 2006.#Gaetano Verdoliva mod J. M. Van der Hoeven BV, Banco di Sardegna og San Paolo IMI SpA.

He stayed there until 27 May 2002, undergoing tests and treatment for cardiac ischaemia, exertional angina and hypertension.

l'audience publique tenue en présence de Mme Paquier, greffière d'audience, Mme Chamot a lu son rapport et entendu : - les observations de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, représentée par Me Andine

typographique des bons d'enlèvement de la société Fast ayant changé à une date qui n'est d'ailleurs pas indiquée ; que la société Fast n'avait pas à prévenir ses clients d'une telle modification, anodine

Bien qu’il minimise ses actes violents, ceux-ci sont récurrents et parfois déclenchés par des éléments anodins. Des épisodes de violence ont nécessité des placements en isolement.

chirurgie générale délivré par les autorités tunisiennes et d'un diplôme de coelio-chirurgie abdomino-pelvienne délivré par l'université de Caen, a exercé de 1989 à 1999 au centre hospitalier des Andaines

intéressée a demandé un hébergement au sein de logements d’urgence familiaux situés dans la commune de Noves ou tout autre hébergement adapté dans cette commune ou dans les communes de Châteaurenard, Saint-Andiol

d'appel de Paris (19e chambre section A), au profit : 1°/ de la société SPR, dont le siège est à Ivry sur Seine (Val-de-Marne), ..., 2°/ de la Société française du verre, dont le siège est à Andilly

En l’affaire Andiçi c.

bâtiment sud-est est sujette à interprétation au titre de l'article 10 [du plan local d'urbanisme]', avant d'émettre l'avis que 'le volume en R+3 sur l'aile du bâtiment sud-est paraît superflu, voire anodin

départementale 135 ; que la commune a également procédé à des travaux de remblaiement en déplaçant d'importantes masses de terre ; qu'enfin, au printemps 2005 ont été effectuées des plantations sur les andains