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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PS ctx protection soc 5
69800037cdc6046d4794b8f5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 13 janvier 2026 par : COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Monsieur GUEZ, Assesseur Madame KEITA, Assesseuse assistés de Alexis
Source officiellePS ctx protection soc 5
6966a49acdc6046d472e32cd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 13 janvier 2026 par : COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Monsieur GUEZ, Assesseur Madame KEITA, Assesseuse assistés de Alexis
Source officiellePS ctx technique
695d6a0575782d5f0600c112
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 06 janvier 2026 par : COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur LE MITOUARD, Vice-président Madame KANBOUI, Assesseuse Madame [F], Assesseuse assistés de Alexis
Source officiellePS ctx technique
69d7f78acdc6046d47aef373
8 avril 2026
8 avril 2026
par Mme Océane [A] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur LE MITOUARD, Vice-président Monsieur IMOMA BASSONG, Assesseur Monsieur SOHET, Assesseur assistés de Alexis
Source officiellePS ctx protection soc 5
6a0cb091cdc6046d473a11f5
19 mai 2026
19 mai 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 mai 2026 par : COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame SAIDI, Assesseur Madame JOURDAIN, Assesseur assistés de Alexis QUENEHEN
Source officiellePS ctx protection soc 5
6a0cb099cdc6046d473a1299
19 mai 2026
19 mai 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 mai 2026 par : COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame SAIDI, Assesseur Madame JOURDAIN, Assesseur assistés de Alexis QUENEHEN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2003:C101594
25 novembre 2003
25 novembre 2003
U B L I Q U E F R A N C A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé
Source officielleRéférés
63c8eef7dc5b777c90992fb3
18 janvier 2023
18 janvier 2023
AU FORUM DU BATIMENT Expéditions le : 18 JANVIER 2023 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Benjamin MARTINOT-LAGARDE chambre commerciale - RG 22/1647 O R D O N N A N C E Le dix huit janvier
Source officielleChambre des Rétentions
678f382e06f4e91c5f36c460
19 janvier 2025
19 janvier 2025
tribunal judiciaire d'Orléans en date du 16 janvier 2025 à 15h18 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6bb
3 octobre 2011
3 octobre 2011
de grande instance de LYON a, avec exécution provisoire : - rejeté la demande de communication du dossier d'assistance éducative -dit que les époux X... peuvent rencontrer leurs petits enfants Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c5dfde5caae99bd068
22 avril 2025
22 avril 2025
Les demandes de paiement de dommages-intérêts et d'une amende civile formées à ce titre contre elle seront rejetées.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4dbe12c85000874afb1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023.
Source officiellecr
61372625cd58014677423494
19 février 2002
19 février 2002
l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de Me THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur le pourvoi formé
Source officielle4ème Chambre
6868398f4965b5d9df3255ec
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Retraité, demeurant [Adresse 2] Et Madame [W], [P], [L], [R] [B] épouse [V], née le 03 Mars 1949 à [Localité 5] (51), de nationalité Française, Retraitée, demeurant [Adresse 1] tous deux représenté par Me Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f903c09105db6c05b2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 16 MAI 2023.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62f34a3c82b27805d4d3c0ff
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafda0de54ff609f7f56
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 MAI 2024.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331cf31df9338379d2751
21 janvier 2025
21 janvier 2025
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleChambre sociale
65b3605f1d7564000872dde1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[S] [G] C/ S.A.R.L. 2J Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/01/24 à : -Maître Alexis TUPINIER
Source officielleciv2
61372152cd580146773f2cc0
5 décembre 1990
5 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) M. Alexis Y..., 2°) Mme Y..., agriculteurs, demeurant tous deux ...
Source officiellePage 21 sur 295